Convention d’occupation temporaire du domaine public - distributeurs automatiques - BU Le Cortex (DIJON)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
Le besoin
Autorisation d’occuper temporairement le domaine public pour exploiter des distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires sur le site BU Le Cortex, avec cadre contractuel AOT, durée initiale d’un an renouvelable jusqu’à 4 ans, et redevance associée selon les annexes. L’exécution se fait sur le campus de Dijon (BU Le Cortex).
Lots (1)
Convention d’occupation temporaire du domaine public - distributeurs automatiques pour BU Le Cortex
Autorisation d’occuper temporairement le domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires dans les locaux de la BU Le Cortex (DIJON), avec une durée initiale de 1 an renouvelable et possibilité de reconduction, impliquant une redevance calculée selon les annexes et des obligations d’exploitation et de maintenance.
L'acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 307 encore ouverts.
Territoires cités
- Paris22
- Nord16
- Rhône10
- Loire-Atlantique9
- Lille7
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Consultation clôturée depuis 28 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3060704
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- AOTBULECORTEX
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels portant sur l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires pour la BU le Cortex
- Description officielle
- Convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels portant sur l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires pour la BU le Cortex
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Acronyme organisme
- f2h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- Reglement de consultation_2026-08-31.docx · 110 Ko
- Dce
- DCE AOT BU Le Cortex.zip · 1,1 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3060704
- Référence règlement
- MzA2MDcwNA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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