Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Libération et acquisition d’ouvrages — AC-2026-05

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Montpellier, France

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 800 000 €
Date limite: 02/10/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 02/10/2026

Profil acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 263 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Paris, Nord et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72319000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Sciences, Histoire, géographie, religions et sciences politiques et Sciences sociales
Codes CPV : 72319000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 263 encore ouverts.

Territoires cités

Paris22
Nord16
Rhône10
Bas-Rhin9
Gironde8

Marchés publics de Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Appels d'offres Numerique / IT

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3043589
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 02/10/2026

Référence PLACE: 3043589
Référence acheteur: AC-2026-05
Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: AC-2026-05-Libération et acquisition d'ouvrages
Description officielle: AC-2026-05-Libération et acquisition d'ouvrages
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Acronyme organisme: f2h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 10/02/2026
Données récupérées: 25/08/2026
Pièces récupérées: 23/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-05-Accord-cadre-LibÃ©ration d-ouvrages_RC.pdf · 410 Ko
Dce: 2026-05-ACCORD-CADRE-LIBERATION-D-OUVRAGES-DCE (2).zip · 860 Ko

Modalités et références

Annonce: 3043589
Référence règlement: MzA0MzU4OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre visant à constituer un corpus d’ouvrages scientifiques en diffusion fermée à libérer en accès ouvert (licences CC BY/CC BY-ND) et à fournir les données associées (texte intégral, métadonnées XML/MARC, XML/DTD, notices) pour diffusion via ISTEX. Le marché se compose de six lots disciplinaires, avec livraison et mise à disposition des données sur la durée du contrat (4 ans), et des conditions de tarification par lot (max 150 000 € par lot; total maximal 800 000 € HT).

Lots (6)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Sciences

Ce lot couvre l’ensemble des disciplines scientifiques dans les domaines sciences fondamentales, techniques et sciences appliquées, et informatique.

CPV 72319000

Lot 2Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Histoire, géographie, religions et sciences politiques

Ce lot regroupe les domaines historiques, géographiques, religieuses et politiques.

CPV 72319000

Lot 3Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Sciences sociales

Ce lot couvre les domaines des sciences humaines et sociales, à l’exclusion du sous-domaine Lettres et Sciences du langage.

CPV 72319000

Lot 4Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Droit, économie et management

Ce lot couvre les domaines du droit, des sciences économiques et du management.

CPV 72319000

Lot 5Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Lettres

Ce lot couvre les domaines des Lettres et des sciences du langage et les éditions savantes liées à la littérature.

CPV 72319000

Lot 6Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Santé

Ce lot couvre les domaines liés à la médecine, pharmacie, paramédical et médecine vétérinaire.

CPV 72319000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.