Libération et acquisition d’ouvrages — AC-2026-05
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 6 lots
Le besoin
Accord-cadre visant à constituer un corpus d’ouvrages scientifiques en diffusion fermée à libérer en accès ouvert (licences CC BY/CC BY-ND) et à fournir les données associées (texte intégral, métadonnées XML/MARC, XML/DTD, notices) pour diffusion via ISTEX. Le marché se compose de six lots disciplinaires, avec livraison et mise à disposition des données sur la durée du contrat (4 ans), et des conditions de tarification par lot (max 150 000 € par lot; total maximal 800 000 € HT).
Lots (6)
Sciences
Ce lot couvre l’ensemble des disciplines scientifiques dans les domaines sciences fondamentales, techniques et sciences appliquées, et informatique.
Histoire, géographie, religions et sciences politiques
Ce lot regroupe les domaines historiques, géographiques, religieuses et politiques.
Sciences sociales
Ce lot couvre les domaines des sciences humaines et sociales, à l’exclusion du sous-domaine Lettres et Sciences du langage.
Droit, économie et management
Ce lot couvre les domaines du droit, des sciences économiques et du management.
Lettres
Ce lot couvre les domaines des Lettres et des sciences du langage et les éditions savantes liées à la littérature.
Santé
Ce lot couvre les domaines liés à la médecine, pharmacie, paramédical et médecine vétérinaire.
L'acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 299 encore ouverts.
Territoires cités
- Paris22
- Nord15
- Loire-Atlantique10
- Rhône9
- Lille7
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3043589
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- AC-2026-05
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- AC-2026-05-Libération et acquisition d'ouvrages
- Description officielle
- AC-2026-05-Libération et acquisition d'ouvrages
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Acronyme organisme
- f2h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 2026-05-Accord-cadre-Libération d-ouvrages_RC.pdf · 410 Ko
- Dce
- 2026-05-ACCORD-CADRE-LIBERATION-D-OUVRAGES-DCE (2).zip · 860 Ko
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3043589
- Référence règlement
- MzA0MzU4OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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