Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’évaluations environnementales

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Plouzané (Technopôle Brest-Iroise, siège de l’IPEV) et autres lieux précisés dans les marchés subséquents

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 450 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 450 000 €
Date limite: 09/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Échéance : 09/09/2026

Profil acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Paris, Rhône et Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71313000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : AMO évaluations environnementales (accord-cadre mono-prestation, non alloti)
Codes CPV : 71313000-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 230 encore ouverts.

Territoires cités

Paris17
Rhône7
Essonne5
Haute-Garonne4
Nord4

Marchés publics de Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Appels d'offres Etudes / Ingenierie

Intelligence acheteur

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Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3028189
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 09/09/2026

Référence PLACE: 3028189
Référence acheteur: IPEV_2026_005
Acheteur: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 3

Objet du marché

Intitulé: Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'évaluations environnementales
Description officielle: Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'évaluations environnementales
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Acronyme organisme: f2h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/09/2026
Données récupérées: 06/09/2026
Pièces récupérées: 30/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026_005_RÃ¨glment de la consultation.pdf · 501 Ko
Complement: 2026_005_Lettre de consultation_signÃ©_2026_062_26.pdf · 807 Ko
Dce: DCE.zip · 3,3 Mo

Modalités et références

Annonce: 3028189
Référence règlement: MzAyODE4OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Conclusion d’un accord-cadre d’AMO spécialisé pour produire et instruire des évaluations environnementales, incluant l’analyse des données disponibles, l’élaboration des dossiers d’instructions (demandes d’autorisation/déclaration) et l’assistance en phase d’exécution, afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour les activités logistiques et scientifiques de l’Institut polaire français.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 450 000 €PlafondHT

AMO évaluations environnementales (accord-cadre mono-prestation, non alloti)

Assistance à maîtrise d’ouvrage spécialisée dans la production de dossiers d’évaluations environnementales dans le cadre d’instructions réglementaires nationales et internationales : mission 1 (appropriation/analyse des données existantes + note de synthèse), mission 2 (élaboration des dossiers de demande d’autorisation/déclaration et prise en compte des remarques), mission 3 (assistance en phase réalisation et proposition de mesures d’évitement/réduction/compensation). Les lieux d’exécution sont précisés dans chaque marché subséquent.

CPV 71313000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.