Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’évaluations environnementales
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 450 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
Le besoin
Conclusion d’un accord-cadre d’AMO spécialisé pour produire et instruire des évaluations environnementales, incluant l’analyse des données disponibles, l’élaboration des dossiers d’instructions (demandes d’autorisation/déclaration) et l’assistance en phase d’exécution, afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour les activités logistiques et scientifiques de l’Institut polaire français.
Lots (1)
AMO évaluations environnementales (accord-cadre mono-prestation, non alloti)
Assistance à maîtrise d’ouvrage spécialisée dans la production de dossiers d’évaluations environnementales dans le cadre d’instructions réglementaires nationales et internationales : mission 1 (appropriation/analyse des données existantes + note de synthèse), mission 2 (élaboration des dossiers de demande d’autorisation/déclaration et prise en compte des remarques), mission 3 (assistance en phase réalisation et proposition de mesures d’évitement/réduction/compensation). Les lieux d’exécution sont précisés dans chaque marché subséquent.
L'acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 307 encore ouverts.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 44
- Montant attribué
- 7,1 M €
- 2024701,2 k € · 5 marchés
- 20253,2 M € · 16 marchés
- 2026en cours3,2 M € · 23 marchés
- Fournitures · 33
- Services · 9
- Travaux · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Territoires cités
- Paris12
- Nord10
- Loire-Atlantique7
- Rhône6
- Essonne5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 42 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3028189
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- IPEV_2026_005
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'évaluations environnementales
- Description officielle
- Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'évaluations environnementales
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Acronyme organisme
- f2h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
3 éléments
- Reglement
- 2026_005_Règlment de la consultation.pdf · 501 Ko
- Complement
- 2026_005_Lettre de consultation_signé_2026_062_26.pdf · 807 Ko
- Dce
- DCE.zip · 3,3 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3028189
- Référence règlement
- MzAyODE4OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Etudes / Ingenierie
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement du Centre Opérationnel Départemental de l’Isère
<= 458 500 €
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Assistance au pilotage des projets STL/GTPP soumis à comité d’investissement
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Assistance d'un expert en bijouterie et horlogerie pour le Pôle Ventes Mobilières de la DNID (DNID-2026-EXPERTISE-BIJOUTERIE)
4 000 000 €
Date Limite
22/10/2026
Autres consultations de Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
307 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Mission de maîtrise d'œuvre – réfection de la façade de la Maison des Arts (MDA) après vol de plaques de cuivre
- Fourniture d’une chargeuse articulée sur pneus avec cabine et porte-outil télescopique pour l’Université de Lille (campus Cité Scientifique, Villeneuve d’Ascq)
- Accord-cadre de reliure et équipement des monographies et périodiques – Sorbonne Nouvelle (BSN/BSG/BSB/BLJD)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71313000-5
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Etudes / Ingenierie
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Etudes / Ingenierie, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.