Appel d'offres publicOuvert · J-35

Prestation multisites de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour les GHT Centre Franche-Comté et Nord Franche-Comté

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu d'exécution : France; multisites en Franche-Comté: Besançon (CHU Besançon Franche-Comté), Baume-les-Dames, Ornans, Dole (CH Louis Pasteur), Quingey, Novillars, Morteau (CH Paul Nappez), Pontarlier (CHI Haute-Comté), Trevenans (Hôpital Nord Franche-Comté), Avanne-Avène, IFPS, UPC, etc.
Remise des offres
Dans 35 jours
Lots
8 lots

Le besoin

Fourniture d'un accord-cadre multi-filieres pour la collecte, le transport, le traitement et la valorisation de flux variés (DASRI, DADM, DAE, déchets industriels dangereux, métaux, textiles) sur les sites des GHT CFC et NFC, avec suivi opérationnel et plan de repérage des lieux de prestation.

Lots (8)

Lot 1

Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz du CHU BFC

Collecte interne des déchets produits à l'hôpital Jean Minjoz (CHU Besançon Franche-Comté); mise à disposition des bacs, gestion du tri et vidage dans les installations dédiées.

CPV 90511000-2
Lot 2

Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI pour les établissements du GHT CFC et du GHT NFC

Collecte, transport et traitement des Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) sur les établissements du GHT CFC et NFC.

CPV 90524000-6CPV 90513000-6
Lot 3

Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CHU BFC, du CHS Novillars, du CH Baume-les-Dames et de l'établissement de santé de Quingey

Collecte et traitement des Déchets d Activités Économiques (DAE) sur les sites listés, incluant biodéchets, emballages, cartons, etc., avec filières de valorisation.

CPV 90513000-6CPV 90514000-3
Lot 4

Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CH Louis Pasteur de Dole et CHS Saint-Ylie Jura

Collecte et traitement des DAE sur les sites mentionnés, avec filières de valorisation et déclassement éventuel.

CPV 90513000-6CPV 90514000-3
Lot 5

Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CHI Haute-Comté, CH Saint Louis d'Ornans et CH Paul Nappez de Morteau

Collecte et traitement des DAE des sites listés, incluant biodéchets, emballages, cartons et autres flux, avec filières de valorisation.

CPV 90513000-6CPV 90514000-3
Lot 6

Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets industriels dangereux (DID) pour les établissements du GHT CFC

Gestion des DID selon les flux (solvants, acides/bases, solvants organiques, huiles, etc.) avec caisses-palettes, bacs de rétention et dispositifs de traçabilité.

CPV 90520000-8
Lot 7

Collecte, transport, traitement et valorisation des métaux pour les établissements du GHT CFC

Collecte et valorisation des métaux (ferreux/non ferreux) avec supports de traçabilité et conditionnements adaptés.

CPV 90511000-2CPV 90524000-6CPV 90513000-6
Lot 8

Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés pour les établissements du GHT CFC

Collecte et valorisation des textiles professionnels usagés, avec plan de tri et filières de valorisation des flux associés.

CPV 90514000-3

L'acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 287 encore ouverts.

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Territoires cités

  • Mayotte7
  • Rhône6
  • Puy-de-Dôme5
  • Finistère4
  • Gironde4

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    Modalités précisées dans le règlement de consultation

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    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3086584
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
2026-30

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
Description officielle
Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
Lieu d’exécution
France

Acheteur

3 éléments
Organisme
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme
x7c
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

2 éléments
Reglement
RC_Vd - Dechets GHT.pdf · 326 Ko
Dce
DCE Dechets GHT.zip · 20,7 Mo

Modalités et références

3 éléments
Annonce
3086584
Référence règlement
MzA4NjU4NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90511000-290524000-690513000-690514000-390520000-8
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