Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de transports et évacuations sanitaires au profit des ressortissants du régime de sécurité sociale militaire

EPA / CNMSS
Var (83)
Lieu d'exécution : Hors territoire métropolitain (DROM/COM et international)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 80 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu
Var (83)
Budget
<= 80 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/08/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 26 jours

Profil acheteur

EPA / CNMSS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maitrise d oeuvre, Maintenance et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Var et Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 909

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPA / CNMSS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maitrise d oeuvre4
  • Maintenance3
  • Nettoyage / Proprete3

Territoires cités

  • Var2
  • Toulon1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-82213
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu
Var (83)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-82213
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
PRESTATIONS DE TRANSPORTS ET EVACUATIONS SANITAIRES AU PROFIT DES RESSORTISSANTS DU REGIME DE SECURITE SOCIALE MILITAIRE
Description officielle
PRESTATIONS DE TRANSPORTS ET EVACUATIONS SANITAIRES AU PROFIT DES RESSORTISSANTS DU REGIME DE SECURITE SOCIALE MILITAIRE
Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport, Sanitaire
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-82213
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
83

Résumé de la consultation

Organisation et coordination de transports et évacuations sanitaires (aérien/terrestre/maritime) pour les ressortissants du régime de sécurité sociale militaire, incluant prise en charge des frais et exécution potentielle à l’échelle internationale selon une procédure MAPA.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 909
Voir les appels d'offres Nettoyage / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/08/2026
Date limite
15/09/2026
Temps restant
21 jours
Fenêtre de réponse
26 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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