Appel d'offres publicOuvert · J-32

Enlèvement et traitement des déchets DASRIA, DD et DND – EFS Bourgogne-Franche-Comté (15 lots)

EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Lieu d'exécution : Bourgogne-Franche-Comté – Besançon, Dijon, Chalon-sur-Saône, Macon, Belfort, Nevers, Auxerre, Sens, Trévenans (sites multi-locaux supportés par l’EFS BFC)
Remise des offres
Dans 32 jours
Montant
<= 835 400 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Lots
15 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de collecte, transport et traitement des déchets DASRIA, déchets dangereux et déchets non dangereux sur les sites EFS Bourgogne-Franche-Comté, incluant la location de contenants secondaires et la traçabilité des flux, répartie en 15 lots couvrant les sites de Besançon, Dijon, Chalon-sur-Saône, Macon, Belfort, Nevers, Auxerre, Sens et Trévenans.

Lots (15)

LOT-1Budget: <= 550 000 €PlafondHT

Lot 1 – DASRIA et Déchets dangereux/Non dangereux (BFC)

Collecte et traitement des Déchets d’Activités de Soin à Risques Infectieux et Assimilés (DASRIA), déchets dangereux (DD) et déchets non dangereux (DND) sur les sites de Bourgogne-Franche-Comté, avec fourniture/location de contenants secondaires.

CPV 90510000
LOT-10Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 10 – Biodéchets Chalon-sur-Saône

Collecte et traitement des biodéchets du site de Chalon-sur-Saône.

CPV 90510000
LOT-11Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 11 – Biodéchets Mâcon

Collecte et traitement des biodéchets du site de Mâcon.

CPV 90510000
LOT-12Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 12 – Biodéchets Nevers

Collecte et traitement des biodéchets du site de Nevers.

CPV 90510000
LOT-13Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 13 – Biodéchets Auxerre

Collecte et traitement des biodéchets du site d’Auxerre.

CPV 90510000
LOT-14Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 14 – Biodéchets Sens

Collecte et traitement des biodéchets site Sens.

CPV 90510000
LOT-15Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 15 – Biodéchets Belfort

Collecte et traitement des biodéchets du site de Belfort.

CPV 90510000
LOT-2Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Lot 2 – DAOM Besançon

Collecte et traitement des DAOM (Boîtes/flux spécifiques) pour Besançon.

CPV 90510000
LOT-3Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Lot 3 – EMR et papier/cartons

Collecte et traitement des emballages ménagers recyclables (EMR), papiers colorés/non colorés, papiers confidentiels à détruire et cartons sur les sites BFC.

CPV 90510000
LOT-4Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Lot 4 – Plastiques recyclables spécifiques

Collecte et traitement des plastiques recyclables spécifiques des sites de Bourgogne-Franche-Comté.

CPV 90510000
LOT-5Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Lot 5 – Encombrants/Bois/Cagettes/Palettes (PSE Besançon)

Collecte et traitement des encombrants, bois, cagettes et palettes; PSE incluant Besançon (8 rue Dr JFX Girod).

CPV 90510000
LOT-6Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Lot 6 – Métaux ferreux et non ferreux

Collecte et traitement des métaux ferreux et non ferreux à Besançon et Dijon.

CPV 90510000
LOT-7Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Lot 7 – Déchets dangereux/chimiques (gaz sous pression) et labo

Collecte et traitement des déchets dangereux/chimiques (dont gaz sous pression) et d’activités de laboratoire – Besançon et Dijon.

CPV 90510000
LOT-8Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Lot 8 – Biodéchets Besançon

Collecte et traitement des biodéchets du site de Besançon.

CPV 90510000
LOT-9Budget: <= 7 200 €PlafondHT

Lot 9 – Biodéchets Dijon

Collecte et traitement des biodéchets du site de Dijon.

CPV 90510000

L'acheteur

EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
1 032
Montant attribué
712,8 M €
  • 2024119,3 M € · 236 marchés
  • 2025479,7 M € · 546 marchés
  • 2026en cours113,8 M € · 250 marchés
  • Services · 502
  • Fournitures · 422
  • Travaux · 108

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance3
  • Maintenance CVC2

Territoires cités

  • Besançon1
  • Doubs1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Collecte et traitement des Biodéchets du site de Belfort
  • Critères d'attribution: Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environnement | Environn

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
ae04851c-dab0-414d-a3da-e10b2ec4e013
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Description officielle
ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

4 éléments
Nom
EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Site acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
42882285200052

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90510000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
597 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
90dc9608-082f-4ea7-a00d-34f5e8b84812
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE · Collecte et traitement emballages ménagers recyclables (EMR), les papiers en couleur ou non, papiers confidentiels à détruire, cartons, des sites de Bourgogne Franche-Comté · CPV 90510000 · Montant 550 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90510000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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