Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 23/08/2026
- Échéance : 28/09/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne - Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Besançon (25)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
28/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
DREAL Bourgogne-Franche-Comté a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 02/09/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Doubs, Besançon et Nièvre
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
DREAL Bourgogne-Franche-Comté a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie7
- Travaux / BTP6
- Maitrise d oeuvre5
Territoires cités
- Doubs4
- Besançon3
- Nièvre2
- Côte-d'Or1
- Haute-Saône1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ac37864f-d53d-4e10-8530-1d894ac220f5
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Besançon (25)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00583762-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne - Franche-Comté
- Description officielle
- Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de
- Lieu d’exécution
- Besançon cedex 3
Acheteur
- Nom
- DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13000901200167
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71300000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71300000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00.000+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 87cda1f4-1333-474e-8635-63bfb3e39b68
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de · CPV 71300000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Dans le cadre de la modernisation du réseau routier national (RRN), des aménagements pourront être considérés individuellement ou dans le cadre d’un programme de restauration plus global de section de routes pouvant comprendre la création de dispositif de franchissement de la faune proprement dit, la requalification environnementale d’ouvrages d'art existants et d’autres aménagements en faveur de
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 23/08/2026
- Date limite
- 28/09/2026
- Temps restant
- 23 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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