Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant – Département du Doubs

Département du Doubs

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau, Besancon Cedex 25031, France

Source officielle : TED

Budget IA

7 500 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Budget: 7 500 000 €
Date limite: 15/09/2026
Publication: 13/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/08/2026
Échéance : 15/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Métabief

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66133000 et 30199770-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : LOT-0000 - Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant
Codes CPV : 66133000 et 30199770-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP37
Regions / Departements25
Etudes / Ingenierie6

Territoires cités

Doubs11
Besançon3
Métabief1
Seloncourt1

Marchés publics de Département du Doubs Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e4ef6c3c-e190-48f6-b35f-447917fcde81
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Publication: 13/08/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence TED: 00565341-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Besancon Cedex

Acheteur

Nom: Département du Doubs
Site acheteur: www.doubs.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 9F16A62C-0B0F-DD9E-2F4D33C5D67B8930

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66133000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66133000

Calendrier et montant

Publication: 13/08/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 7 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 0b2a2382-5591-4105-8577-a238b6ce06ff
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66133000 · Montant 7 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion des titres restaurant pour le Département du Doubs, par accord-cadre exécuté via bons de commande, couvrant environ 7,5 M€ HT sur une période de 4 ans et 2 mois, avec intégration de dématérialisation, suivi budgétaire et clauses sociales/environnementales; le cadre n’est pas décomposé en lots distincts.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 7 500 000 €EstiméHT

LOT-0000 - Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant

Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant pour les agents du Département du Doubs, exécuté par bons de commande, avec un montant estimé HT total de 7 500 000 €, et sans décomposition en lots.

CPV 66133000CPV 30199770-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.