Etudes de conception - Requalification du tronçon RD 437 entre Mathay et Bourguignon – Projet d’aménagement cyclable
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 65 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 18 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mission d’études de conception (AVP et PRO) pour définir un projet d’aménagement cyclable sur le tronçon RD 437 entre Mathay et Bourguignon, dans le cadre de la liaison cyclable Départementale Morteau-Montbéliard. Objectifs: préciser les caractéristiques techniques, les coûts prévisionnels et les conditions de réalisation, assurer la continuité des itinéraires cyclables, sécuriser les différents modes de déplacement et préparer les procédures d’autorisation et la concertation locale.
Lots (1)
Etudes de conception - Requalification du tronçon RD 437 entre Mathay et Bourguignon - Projet d’aménagement cyclable
Réalisation des études d’avant-projet (AVP) et des études de projet (PRO) pour préciser les caractéristiques techniques, les options d’aménagement et le coût prévisionnel de l’aménagement cyclable sur le tronçon RD 437, dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard.
L'acheteur
Département du Doubs
72 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 690
- Montant attribué
- 422 M €
- 2024111,4 M € · 272 marchés
- 2025166,5 M € · 264 marchés
- 2026en cours144,1 M € · 154 marchés
- Services · 287
- Travaux · 258
- Fournitures · 145
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP39
- Regions / Departements31
- Maintenance9
Territoires cités
- Doubs3
- Besançon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-83916
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE
- Description officielle
- L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées
- Acheteur
- Département du Doubs
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71335000
- CPV complémentaires
- 71335000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 18 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 65 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE · L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées · CPV 71335000 · Montant 65 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 25
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71335000-571313000-571311300-490713000-8
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