Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de fourniture et gestion des titres restaurant – Département du Doubs (BOAMP 26-80129)

Département du Doubs

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Besançon, Doubs, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

7 500 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Doubs (25)
Budget: 7 500 000 €
Date limite: 15/09/2026
Publication: 14/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/08/2026
Échéance : 15/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Métabief

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66133000 et 30199770-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture et gestion des titres restaurant
Codes CPV : 66133000 et 30199770-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP37
Regions / Departements25
Etudes / Ingenierie6

Territoires cités

Doubs11
Besançon3
Métabief1
Seloncourt1

Marchés publics de Département du Doubs Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-80129
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Doubs (25)
Publication: 14/08/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence BOAMP: 26-80129
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: Département du Doubs
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Titres restaurant
CPV détecté: 66133000
CPV complémentaires: 66133000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 14/08/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/09/2026
Montant/plafond détecté: 7 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66133000 · Montant 7 500 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-80129
Contract folder ID: 0b2a2382-5591-4105-8577-a238b6ce06ff
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fourniture et la gestion des titres restaurant des agents du Département du Doubs, exécuté par émission de bons de commande et à prix unitaires sur une durée de 4 ans et 2 mois, avec une estimation HT globale de 7,5 M€ pour la durée.

Lots (1)

LOT-0000

Fourniture et gestion des titres restaurant

Prestation de fourniture et de gestion des titres restaurant dématérialisés pour les agents du Département du Doubs (émission, distribution, traçabilité, et services associés), incluant les aspects sociaux et environnementaux prévus dans le CCP.

CPV 66133000CPV 30199770-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.