Accord-cadre de fourniture et gestion des titres restaurant – Département du Doubs (BOAMP 26-80129)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 7 500 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 50 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre pour la fourniture et la gestion des titres restaurant des agents du Département du Doubs, exécuté par émission de bons de commande et à prix unitaires sur une durée de 4 ans et 2 mois, avec une estimation HT globale de 7,5 M€ pour la durée.
Lots (1)
Fourniture et gestion des titres restaurant
Prestation de fourniture et de gestion des titres restaurant dématérialisés pour les agents du Département du Doubs (émission, distribution, traçabilité, et services associés), incluant les aspects sociaux et environnementaux prévus dans le CCP.
L'acheteur
Département du Doubs
72 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 690
- Montant attribué
- 422 M €
- 2024111,4 M € · 272 marchés
- 2025166,5 M € · 264 marchés
- 2026en cours144,1 M € · 154 marchés
- Services · 287
- Travaux · 258
- Fournitures · 145
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP39
- Regions / Departements31
- Maintenance9
Territoires cités
- Doubs3
- Besançon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80129
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- Département du Doubs
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Titres restaurant
- CPV principal
- 66133000
- CPV complémentaires
- 66133000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 50 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 7 500 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 66133000 · Montant 7 500 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 25
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66133000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 6613300030199770-8
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