Appel d'Offre PublicSource: TED

Objets promotionnels et textiles personnalisables – Accord-cadre à bons de commande (5 lots) pour le Département des Landes

Département des Landes

Pau (64)

Lieu d'exécution : Mont-de-Marsan, Landes, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 321 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Landes
Lieu: Pau (64)
Budget: <= 321 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 24/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/08/2026
Échéance : 28/09/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Département des Landes a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Restauration collective
Territoires cités : Landes, Pau et Mont-de-Marsan

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39294100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 39294100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Objets dérivés, Textile personnalisable (Réservé) et Trophées personnalisés
Codes CPV : 39294100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des LandesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Landes a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements25
Travaux / BTP18
Restauration collective17

Territoires cités

Landes11
Pau7
Mont-de-Marsan2

Marchés publics de Département des Landes Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Pyrénées-Atlantiques Marchés publics Pau

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 13046c31-4347-4858-8807-903fffaa736b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Landes
Lieu: Pau (64)
Publication: 24/08/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence TED: 00586940-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Landes
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Textile personnalisable
Description officielle: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Chaque candidat ou chaque membre de l’équipe candidate devra produire les pièces suivantes : Situation juridique •Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants •Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement •Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l’index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative. Capacité •Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. •Description techniques des moyens et mesures employées : description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. •Certificats de contrôle qualité : des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s’il est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu’il disposera des capacités de cet intervenant pour l’exécution de l'accord-cadre par un engagement écrit de l’intervenant. Mise en œuvre des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la Commande Publique En application des articles L.2113-12 et L.2113-13 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, ou à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. IMPORTANT : Le lot suivant est concerné par la réservation de marchés au titre des articles L. 2113-12, L. 2113-13 et L. 2113-14 du Code de la commande publique : N°02 - Textile personnalisable.
Lieu d’exécution: Pau

Acheteur

Nom: Département des Landes
Site acheteur: landes.fr
Profil acheteur: demat-ampa.fr
Identifiant acheteur: 22400001800016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39294100
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39294100

Calendrier et montant

Publication: 24/08/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 3d2939d1-116e-428c-8449-c5137843fee2
Modalités de réponse: demat-ampa.fr

Lots détectés

LOT-0001: Objets dérivés - multi-attributaires · Valeur technique - Sous-critères: "Nature et qualité des produits " valant pour 15% de la note finale - "Qualité du marquage " valant pour 15% de la note finale - "Qualité des process et organisation " valant pour 10% de la note finale - "Exécution des prestations et service assuré " valant pour 10% de la note finale · CPV 39294100

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: demat-ampa.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et personnalisation d'objets média, textiles et éléments de signalétique pour les actions de promotion du Département des Landes, via un marché cadre avec 5 lots et des budgets maximaux par lot.

Lots (5)

LOT-01Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Objets dérivés

Objets médias et goodies personnalisés à marquage (ex. stylo, accessoires), destinés à la promotion.

CPV 39294100

LOT-02Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Textile personnalisable (Réservé)

Textiles à personnaliser (tee-shirts, accessoires) destinés à promouvoir l’action du Département.

CPV 39294100

LOT-03Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Trophées personnalisés

Trophées personnalisés et médailles en plexiglas ou métal avec marquage et rubans.

CPV 39294100

LOT-04Budget: <= 107 000 €PlafondHT

Signalétique promotionnelle

Panneaux, kakémonis, totems et autres supports de signalétique promotionnelle.

CPV 39294100

LOT-05Budget: <= 14 000 €PlafondHT

Textile personnalisable

Textiles à personnaliser (mono-attributaire) destinés à promouvoir l’action.

CPV 39294100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39294100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

39294100

Attendus Clés

Textile personnalisable

Critères d'attribution: Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de protection de l'environnement | Performance en matière de

Délais