Appel d'Offre Public

Accord-cadre MOE – 3 lots pour patrimoine immobilier des Bouches-du-Rhône (MOE)

Département des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône (13)
Lieu d'exécution : Département des Bouches-du-Rhône – Lot 1 Marseille (M1/M2/M3), Lot 2 Hors Marseille (H1/H2/H3/H4), Lot 3 porte sur l’ensemble du département

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Budget estimé

690 000 € - 2 760 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur
Département des Bouches-du-Rhône
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
690 000 € - 2 760 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/09/2026
  • Échéance : 16/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Département des Bouches-du-Rhône a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Secteur Marseille (M1/M2/M3), Lot 2 – Secteur Hors Marseille (H1/H2/H3/H4) et Lot 3 – Marchés subséquents couvrant l’ensemble du Département
  • Codes CPV : 71000000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Bouches-du-Rhône a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements12
  • Travaux / BTP12
  • Maintenance5

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône6
  • Marseille1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-89392
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département des Bouches-du-Rhône
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-89392
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des B...
Description officielle
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Département des Bouches-du-Rhône
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Maintenance
CPV détecté
71000000
CPV complémentaires
71000000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
11 040 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71000000 · Montant 4 320 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-89392
Contract folder ID
9fea053a-c9fb-49b1-8582-b7835f424226
Modalités de réponse
marches.departement13.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13

Résumé de la consultation

Opportunité de maîtrise d’œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et maintenance du patrimoine immobilier du Département des Bouches-du-Rhône, articulée autour de deux secteurs géographiques (Marseille et hors Marseille) et d’un lot de marchés subséquents couvrant le département.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 270 000 € - 1 080 000 €PlafondHT

Lot 1 – Secteur Marseille (M1/M2/M3)

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour le secteur Marseille (M1/M2/M3) couvrant les opérations de maintenance et rénovation du patrimoine immobilier.

CPV 71000000
LOT-0002Budget: 270 000 € - 1 080 000 €PlafondHT

Lot 2 – Secteur Hors Marseille (H1/H2/H3/H4)

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à bons de commande pour le secteur Hors Marseille (H1/H2/H3/H4) couvrant les opérations de maintenance et rénovation du patrimoine immobilier.

CPV 71000000
LOT-0003Budget: 150 000 € - 600 000 €PlafondHT

Lot 3 – Marchés subséquents couvrant l’ensemble du Département

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents couvrant l’ensemble du Département des Bouches-du-Rhône.

CPV 71000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71000000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/09/2026
Date limite
16/10/2026
Temps restant
21 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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Budget estimé

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Budget non spécifié

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<= 7 336 744 €

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