Appel d'offres publicClôturé

2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

Département de la Moselle
Lieu d'exécution : Lessy et SCY-CHAZELLES (Moselle, France)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
3 300 €
Exact
Durée
50 mois
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Marché de services visant l'exécution de l'opération d'aménagement foncier pour les communes de Lessy et Scy-Chazelles, couvrant deux lots avec plusieurs tranches (ferme et options), planifiée sur environ 50 mois. Le périmètre comprend les activités de classement et répartition foncière, levés topographiques, étude d’avant-projet et de zonage potentiel (boisements), enquête publique et suivi jusqu’à la mise en œuvre des actes d’aménagement.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 3 300 €Exact

Lot 1 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de LESSY

Exécution de l’opération d’aménagement foncier de la commune de LESSY

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200
LOT-0002Budget: 3 300 €Exact

Lot 2 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de SCY-CHAZELLES

Exécution de l’opération d’aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200

L'acheteur

Département de la Moselle

84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
321
Montant attribué
194,5 M €
  • 202426,4 M € · 138 marchés
  • 202572,5 M € · 118 marchés
  • 2026en cours95,6 M € · 65 marchés
  • Services · 182
  • Fournitures · 83
  • Travaux · 56

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP35
  • Regions / Departements30
  • Maintenance18

Territoires cités

  • Moselle4
  • Metz1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-79519
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES
Description officielle
Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
Acheteur
Département de la Moselle
Lieu d’exécution
Département 57

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
71354300
CPV complémentaires
71354300, 71330000, 71351810, 71355200
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
50 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
3 300 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot n°1 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de LESSY · Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES · CPV 71354300, 71330000, 71351810, 71355200 · Montant 3 300 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
57

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71354300713300007135181071355200
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