Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

Département de la Moselle

Moselle (57)

Lieu d'exécution : Lessy et SCY-CHAZELLES (Moselle, France)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

3 300 €

Exact

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Moselle (57)
Budget: 3 300 €
Date limite: 18/09/2026
Publication: 12/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 12/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Département de la Moselle a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Moselle et Metz

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71354300, 71330000, 71351810 et 71355200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de LESSY et Lot 2 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de SCY-CHAZELLES
Codes CPV : 71354300, 71330000, 71351810 et 71355200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la MoselleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Moselle a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP31
Regions / Departements29
Maintenance16

Territoires cités

Moselle11
Metz8

Marchés publics de Département de la Moselle Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-79519
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Moselle (57)
Publication: 12/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-79519
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: Département de la Moselle
Lieu d’exécution: Département 57

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 71354300
CPV complémentaires: 71354300, 71330000, 71351810, 71355200
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 12/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 18/09/2026
Montant/plafond détecté: 3 300 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Lot n°1 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de LESSY · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71354300, 71330000, 71351810, 71355200 · Montant 3 300 EUR

Modalités et références

ID web: 26-79519
Contract folder ID: c05441e9-f98d-4c8c-b4f1-9bf401a9beba
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 57

Résumé de la consultation

Marché de services visant l'exécution de l'opération d'aménagement foncier pour les communes de Lessy et Scy-Chazelles, couvrant deux lots avec plusieurs tranches (ferme et options), planifiée sur environ 50 mois. Le périmètre comprend les activités de classement et répartition foncière, levés topographiques, étude d’avant-projet et de zonage potentiel (boisements), enquête publique et suivi jusqu’à la mise en œuvre des actes d’aménagement.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 3 300 €Exact

Lot 1 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de LESSY

Exécution de l’opération d’aménagement foncier de la commune de LESSY

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200

LOT-0002Budget: 3 300 €Exact

Lot 2 – Exécution de l’opération d’aménagement foncier de SCY-CHAZELLES

Exécution de l’opération d’aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.