Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Département de la Moselle
Moselle (57)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/09/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Moselle
Lieu
Moselle (57)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 53 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/07/2026
  • Échéance : 08/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Département de la Moselle a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Moselle et Metz

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Moselle a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements27
  • Travaux / BTP26
  • Maintenance16

Territoires cités

  • Moselle4
  • Metz3

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-70834
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Moselle
Lieu
Moselle (57)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-70834
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Département de la Moselle
Lieu d’exécution
Département 57

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
71354300
CPV complémentaires
71354300
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
20 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71354300 · Montant 20 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-70834
Contract folder ID
567a2c1c-6bef-4dbe-ab00-81b61cfd1fe2
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
57

Résumé de la consultation

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/07/2026
Date limite
08/09/2026
Temps restant
53 jours
Fenêtre de réponse
53 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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