Déneigement des routes départementales secondaires (11 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois
- Dépôt des offres
- www.aveyron.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La prestation consiste à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles suivants. Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.
L'acheteur
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 436
- Montant attribué
- 198,8 M €
- 202457,5 M € · 170 marchés
- 202575,2 M € · 156 marchés
- 2026en cours66,1 M € · 110 marchés
- Travaux · 194
- Services · 130
- Fournitures · 112
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP38
- Regions / Departements30
- Logiciels / SaaS22
Territoires cités
- Aveyron4
- Toulouse2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.aveyron.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-77133
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Déneigement des routes départementales secondaires (11 lots)
- Description officielle
- La prestation consiste à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles suivants. Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Lieu d’exécution
- Département 12
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déneigement
- CPV principal
- 90620000
- CPV complémentaires
- 90620000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ASM SUD - Circuit « Castelnau-Pégayrols » · Le candidat est tenu de renseigner au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d’affaires aux fins d’appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d’assurance, notamment). · CPV 90620000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.aveyron.fr
- Départements de diffusion
- 12
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative); - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/
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