Appel d'offres publicOuvert · J-32

Accord-cadre multi-attributaire pour terrassement et réseaux hydrauliques, maçonnerie et location de matériel sur le territoire Sud-Ouest (Ardèche)

Département de l'Ardèche
Lieu d'exécution : Aubenas, Ardèche, France
Remise des offres
Dans 32 jours
Montant
<= 4 000 000 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Cadre-cadre multi-attributaire pour marchés subséquents de travaux routiers et prestations associées (terrassement, réseaux pluviaux, petite maçonnerie et location de matériels) sur le territoire Sud-Ouest de l'Ardèche. Attribution par marchés subséquents à bons de commande, paiements unitaires, durée initiale d’un an non renouvelable et plafond global estimé à 4 M€ HT; insertion sociale et obligations environnementales prévues.

L'acheteur

Département de l'Ardèche

84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.

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Marché comparable

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Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
835
Montant attribué
242,7 M €
  • 202475,7 M € · 276 marchés
  • 202572,5 M € · 300 marchés
  • 2026en cours94,5 M € · 259 marchés
  • Travaux · 465
  • Services · 248
  • Fournitures · 122

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements58
  • Travaux / BTP37
  • Maintenance13

Territoires cités

  • Ardèche5
  • Lyon2
  • Aubenas1
  • Privas1

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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires
  • Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
  • Cet accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire concerne un ensemble de prestations inhérentes à des travaux de terrassement, réseaux d'assainissement pluvial, petite maçonnerie et mise à disposition de matériel pour travaux routiers départementaux du territoire Sud Ouest du département de l'Ardèche
  • Cet accord cadre donnera lieu à des marchés subséquents ordinaires en fonction de la survenance des besoins et des marchés subséquents à bons de commande pour des petites interventions
  • Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
53d70d31-927f-4509-80d2-cc07a9a0028f
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Accord cadre à marchés subséquents terrassement, réseaux hydrauliques et mise à disposition de matériel pour travaux routiers sur le territoire SUD-OUEST
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire concerne un ensemble de prestations inhérentes à des travaux de terrassement, réseaux d'assainissement pluvial, petite maçonnerie et mise à disposition de matériel pour travaux routiers départementaux du territoire Sud Ouest du département de l'Ardèche. Cet accord cadre donnera lieu à des marchés subséquents ordinaires en fonction de la survenance des besoins et des marchés subséquents à bons de commande pour des petites interventions. Ces marchés à bons de commande dont le périmètre géographique sera défini lors de la consultation auront une durée de 1 an non renouvelable et seront utilisés pour des montants de travaux inférieurs à 15.000 euro(s) HT
Lieu d’exécution
Aubenas

Acheteur

4 éléments
Nom
Département de l'Ardèche
Site acheteur
www.ardeche.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
721CA8CC-BAF9-D403-B67B01BAEE72D1BD

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45112500
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
4 000 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
b6257638-911c-46d6-ba8c-6f8c16b2573f
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Accord cadre à marchés subséquents terrassement, réseaux hydrauliques et mise à disposition de matériel pour travaux routiers sur le territoire SUD-OUEST · L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire concerne un ensemble de prestations inhérentes à des travaux de terrassement, réseaux d'assainissement pluvial, petite maçonnerie et mise à disposition de matériel pour travaux routiers départementaux du territoire Sud Ouest du département de l'Ardèche. Cet accord cadre donnera lieu à des marchés subséquents ordinaires en fonction de la survenance des besoins et des marchés subséquents à bons de commande pour des petites interventions. Ces marchés à bons de commande dont le périmètre géographique sera défini lors de la consultation auront une durée de 1 an non renouvelable et seront utilisés pour des montants de travaux inférieurs à 15.000 euro(s) HT · CPV 45112500 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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