Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (accord-cadre à bons de commande) pour la direction des mobilités du Conseil départemental de l’Ain

Département de l'Ain

Ain (01)

Lieu d'exécution : Département de l’Ain (FRK21) ; livraisons notamment à Viriat (01440)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Ain (01)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 27/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 70 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/06/2026
Échéance : 07/09/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Ain, Bourg-en-Bresse et Pont-de-Vaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 44113320

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (accord-cadre)
Codes CPV : 44113320

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements22
Travaux / BTP17
Etudes / Ingenierie14

Territoires cités

Ain9
Bourg-en-Bresse7
Pont-de-Vaux1
Saint-Cyr-sur-Menthon1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63176
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Ain (01)
Publication: 27/06/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence BOAMP: 26-63176
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental
Acheteur: Département de l'Ain
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Matériaux routiers
CPV détecté: 44113320
CPV complémentaires: 44113320
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/06/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/09/2026
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental · CPV 44113320 · Montant 400 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-63176
Contract folder ID: 6504b4e1-4ee7-4f79-9664-2829ecada041
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre de fourniture et transport d’enrobés à froid, exécuté par l’émission de bons de commande et réglé par application de prix unitaires. Le marché n’est pas décomposé en lots et comporte des prestations de fabrication, fourniture et transport des enrobés, avec des conditions d’exécution environnementales.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (accord-cadre)

Accord-cadre de fournitures sans minimum et avec maximum, exécuté par émission de bons de commande. Prestations : étude de formulation, fabrication en centrale fixe ou mobile, fourniture (vrac et seaux), contrôles, transport jusqu’aux lieux de livraison (agence routière Bresse / service matériel à Viriat) et déchargement à la charge du titulaire selon les prescriptions du CCTP. Prix unitaires, avec reconduction possible (3 périodes) et maximum global toutes périodes confondues.

CPV 44113320

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

44113320

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Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 27/06/2026
Date limite: 07/09/2026
Temps restant: 70 jours
Fenêtre de réponse: 72 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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Budget IA

<= 660 000 €

PlafondHT

Date Limite

31/08/2026

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