Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (accord-cadre à bons de commande) pour la direction des mobilités du Conseil départemental de l’Ain
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La consultation porte sur un accord-cadre de fourniture et transport d’enrobés à froid, exécuté par l’émission de bons de commande et réglé par application de prix unitaires. Le marché n’est pas décomposé en lots et comporte des prestations de fabrication, fourniture et transport des enrobés, avec des conditions d’exécution environnementales.
Lots (1)
Fabrication, fourniture et transport d’enrobés à froid (accord-cadre)
Accord-cadre de fournitures sans minimum et avec maximum, exécuté par émission de bons de commande. Prestations : étude de formulation, fabrication en centrale fixe ou mobile, fourniture (vrac et seaux), contrôles, transport jusqu’aux lieux de livraison (agence routière Bresse / service matériel à Viriat) et déchargement à la charge du titulaire selon les prescriptions du CCTP. Prix unitaires, avec reconduction possible (3 périodes) et maximum global toutes périodes confondues.
L'acheteur
Département de l'Ain
69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 336
- Montant attribué
- 812,1 M €
- 2024217,5 M € · 472 marchés
- 2025305,6 M € · 493 marchés
- 2026en cours288,9 M € · 371 marchés
- Travaux · 747
- Services · 366
- Fournitures · 223
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements29
- Travaux / BTP22
- Etudes / Ingenierie20
Territoires cités
- Ain3
- Bourg-en-Bresse1
- Lyon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63176
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental
- Acheteur
- Département de l'Ain
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Matériaux routiers
- CPV principal
- 44113320
- CPV complémentaires
- 44113320
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil départemental de l'Ain · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental · CPV 44113320 · Montant 400 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Départements de diffusion
- 1
Voies de recours
1 élément
- Recours
- cf article L551-1 du Code de justice administrative
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 44113320
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