Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de carburants et prestations associées par cartes accréditives pour les véhicules du Département de l'Ain (accord-cadre, 4 ans, sans lot)

Département de l'Ain

Bourg-en-Bresse (01)

Lieu d'exécution : Bourg-en-Bresse, Ain, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Budget: <= 1 400 000 €
Date limite: 11/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 11/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Ain et Bourg-en-Bresse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de l'AinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements28
Travaux / BTP22
Etudes / Ingenierie17

Territoires cités

Ain9
Bourg-en-Bresse8

Marchés publics de Département de l'Ain Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Bourg-en-Bresse

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 002ba9c8-0645-43de-82a1-7436bfcfaaaa
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence TED: 00517164-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Ain
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de carburants et prestations de service par cartes accréditives en stations-service ou point de recharge pour les véhicules du Département de l'Ain
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA (1 400 000 euro(s) HT) correspond montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum pour chaque année est 350 000 euro(s) HT. La date de début de l'accord-cadre indiquée (02/11/26) est prévisionnelle. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification
Lieu d’exécution: Bourg-en-bresse

Acheteur

Nom: Département de l'Ain
Site acheteur: www.ain.fr
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: C1E552CF-9DA5-DB33-384629F2367B3A41

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 9132000, 9134200, 30163000, 30163100
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 30163100

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 9768d64d-cc28-4063-9c9c-526c9f17ba12
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de carburants et prestations de service par cartes accréditives en stations-service ou point de recharge pour les véhicules du Département de l'Ain · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA (1 400 000 euro(s) HT) correspond montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum pour chaque année est 350 000 euro(s) HT. La date de début de l'accord-cadre indiquée (02/11/26) est prévisionnelle. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification · CPV 9132000, 9134200, 30163000, 30163100 · Montant 1 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fourniture de carburants et services associés via cartes accréditives, avec émission de bons de commande et tarification au prix unitaire. Budget global HT maximal de 1 400 000 EUR sur 4 ans (plafond annuel 350 000 EUR HT), démarrage prévisionnel en novembre 2026 et reconduction annuelle possible, exécution principalement à Bourg-en-Bresse.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.