Accord-cadre mono-attributaire – Transport de personnes par autocar avec chauffeur (2 lots) – CCPL Pays de Landivisiau
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Montant
- <= 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de transport collectif par autocar avec chauffeur pour la CCPL, comprenant 2 lots: Lot 1 – transport régulier d'écoliers vers la piscine communautaire, Lot 2 – transport ponctuel lié aux animations et manifestations, avec plafonds annuels par lot.
Lots (2)
Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire
Transport régulier des élèves des établissements scolaires du territoire vers la piscine communautaire, avec mise à disposition d’un véhicule adapté et d’un conducteur, selon planning prévisionnel et CCAP/CCTP.
Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
Prestations ponctuelles de transport collectif de personnes commandées par la CCPL dans le cadre de ses animations, activités et événements.
L'acheteur
Cté communes Landivisiau
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 31,1 M €
- 202414,9 M € · 24 marchés
- 20253,6 M € · 23 marchés
- 2026en cours12,6 M € · 37 marchés
- Services · 54
- Travaux · 26
- Fournitures · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Espaces verts2
Territoires cités
- Finistère2
- Landivisiau1
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-93702
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transports en autocars
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5, R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montants minima et avec montants maxima annuels de 80 000 euros HT pour le lot n°1 et 40 000 euros HT pour le lot n°2. Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
- Acheteur
- Cté communes Landivisiau
- Lieu d’exécution
- Département 29
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport, Prestations de services
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000, 60172000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire · Le présent lot concerne les prestations régulières de transport des élèves des établissements scolaires du territoire vers la piscine communautaire de Landivisiau. · CPV 60130000, 60172000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Départements de diffusion
- 29
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public). - Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn et Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 60130000-860172000-4
Veille Semagora
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