Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO – 2 lots
- Remise des offres
- Dans 16 jours
- Montant
- <= 105 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- pays-ozon.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation de relevés topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO, incluant DMPC, PV3P, états parcellaires et plans de division, avec livrables en DWG et PDF, réparties en 2 lots (topographiques et foncières) dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.
Lots (2)
Travaux topographiques
Réalisation de relevés topographiques et prestations associées (levés, DAO, DMPC, PV3P, plans de division, etc.) sur le territoire de la CCPO, avec livrables en DWG et PDF.
Prestations foncières
Prestations foncières (DMPC, PV3P, états parcellaires, renseignements hypothécaires, copies d’actes, plans par lots) et livrables associés pour régularisation et mise à jour du parcellaire.
L'acheteur
Cté Cnes du Pays de l'Ozon
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Travaux topographiques
Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 37
- Montant attribué
- 21,6 M €
- 20242 M € · 11 marchés
- 20252,3 M € · 12 marchés
- 2026en cours17,3 M € · 14 marchés
- Travaux · 21
- Services · 15
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Rhône3
- Saint-Symphorien-d'Ozon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
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Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-96955
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO
- Description officielle
- Objet de la prestation : L'établissement des documents modificatifs du parcellaire cadastral (DMPC); L'établissement de PV de bornage amiable; L'établissement d'états parcellaires, commande de renseignements hypothécaires et de copies d'actes notariés; L'établissement de PV3P; L'établissement de plans de division, plans parcellaires et plans de servitudes; La matérialisation des limites de propriété et des limites divisoires.
- Acheteur
- Cté Cnes du Pays de l'Ozon
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Topographie
- CPV principal
- 71351810
- CPV complémentaires
- 71351810
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 504 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Travaux topographiques · Objet de la prestation : L'établissement des documents modificatifs du parcellaire cadastral (DMPC); L'établissement de PV de bornage amiable; L'établissement d'états parcellaires, commande de renseignements hypothécaires et de copies d'actes notariés; L'établissement de PV3P; L'établissement de plans de division, plans parcellaires et plans de servitudes; La matérialisation des limites de propriété et des limites divisoires. · CPV 71351810 · Montant 70 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- pays-ozon.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 69
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71351810
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