Fabrication et livraison de prothèses dentaires et d’appareillages orthodontiques
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Durée
- 120 jours
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La CPAM du Rhône recherche des laboratoires pour fabriquer, sur prescription des praticiens, des prothèses adjointes, conjointes et des appareillages orthodontiques pour ses centres de santé dentaire. Les prestations comprennent les travaux à partir d’empreintes conventionnelles ou numériques, leur contrôle qualité, leur traçabilité et leur livraison sur les sites concernés. Les dispositifs doivent respecter les exigences réglementaires applicables aux dispositifs médicaux sur mesure et les prescriptions techniques du CCTP. Le marché couvre également les réparations, modifications et autres actes figurant aux bordereaux de prix.
Lots (3)
Prothèses adjointes
Fabrication et livraison de prothèses adjointes pour les centres dentaires de Lyon et sa périphérie. Le périmètre inclut notamment les appareils en résine, stellites, réparations, modifications et rebasages prévus au BPU.
Prothèses conjointes
Fabrication et livraison de prothèses conjointes pour les centres dentaires de Lyon et sa périphérie. Le BPU prévoit notamment des couronnes, bridges, restaurations céramiques, métalliques et en zircone, ainsi que des actes associés.
Prothèses orthodontiques
Fabrication et livraison de prothèses et orthèses d’orthodontie pour le service d’orthodontie du centre de santé dentaire de Lyon 2e. Le BPU comprend notamment des appareils fonctionnels, arcs, gouttières, plaques et réparations.
L'acheteur
CPAM DU RHÔNE
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 89
- Montant attribué
- 29,3 M €
- 2024546,5 k € · 8 marchés
- 202519,6 M € · 41 marchés
- 2026en cours9,2 M € · 40 marchés
- Services · 34
- Travaux · 32
- Fournitures · 23
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Travaux / BTP4
- Maintenance3
Territoires cités
- Lyon1
- Rhône1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché à pour objet les services de production de prothèses et orthèses orthodontiques pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
- Dans le cadre du présent marché, les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens
- La description des prestations attendues à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.
- Critères d'attribution: Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Perfo
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 500572dd-24a7-47ea-b35a-4974dae08fa8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fournitures de prothèses dentaires et orthèses dentaires pour les Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône
- Description officielle
- Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).
- Lieu d’exécution
- LYON 2ème
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CPAM DU RHÔNE
- Site acheteur
- www.ameli.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 51746592800011
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 33184000
- CPV complémentaires
- 33184000, 33138000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 jours
- Montant ou plafond
- 3 420 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fd8eba1a-78f1-4a01-8e86-74915aa7aaa1
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Prothèses adjointes · Il s’agit de fournir des prothèses et orthèses d’orthodontie pour le service du centre de santé dentaire basé à Lyon 2ème. · CPV 33184000, 33138000 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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