Appel d'offres publicOuvert · J-20

Fabrication et livraison de prothèses dentaires et d’appareillages orthodontiques

CPAM DU RHÔNE
Lieu d'exécution : CSD Verdun, 27 bis Cours de Verdun Récamier, Lyon, CSD Verdun Orthodontie, 27 bis Cours de Verdun Récamier, Lyon, CSD Part Dieu, 76 rue de la Part-Dieu, Lyon, CSD Saint-Fons, 19 rue Carnot, Saint-Fons
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
120 jours
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

La CPAM du Rhône recherche des laboratoires pour fabriquer, sur prescription des praticiens, des prothèses adjointes, conjointes et des appareillages orthodontiques pour ses centres de santé dentaire. Les prestations comprennent les travaux à partir d’empreintes conventionnelles ou numériques, leur contrôle qualité, leur traçabilité et leur livraison sur les sites concernés. Les dispositifs doivent respecter les exigences réglementaires applicables aux dispositifs médicaux sur mesure et les prescriptions techniques du CCTP. Le marché couvre également les réparations, modifications et autres actes figurant aux bordereaux de prix.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Prothèses adjointes

Fabrication et livraison de prothèses adjointes pour les centres dentaires de Lyon et sa périphérie. Le périmètre inclut notamment les appareils en résine, stellites, réparations, modifications et rebasages prévus au BPU.

Lot 2Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Prothèses conjointes

Fabrication et livraison de prothèses conjointes pour les centres dentaires de Lyon et sa périphérie. Le BPU prévoit notamment des couronnes, bridges, restaurations céramiques, métalliques et en zircone, ainsi que des actes associés.

Lot 3Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Prothèses orthodontiques

Fabrication et livraison de prothèses et orthèses d’orthodontie pour le service d’orthodontie du centre de santé dentaire de Lyon 2e. Le BPU comprend notamment des appareils fonctionnels, arcs, gouttières, plaques et réparations.

L'acheteur

CPAM DU RHÔNE

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
89
Montant attribué
29,3 M €
  • 2024546,5 k € · 8 marchés
  • 202519,6 M € · 41 marchés
  • 2026en cours9,2 M € · 40 marchés
  • Services · 34
  • Travaux · 32
  • Fournitures · 23

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Travaux / BTP4
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Lyon1
  • Rhône1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

Voir l'activité d'achat

Répondre

Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le présent marché à pour objet les services de production de prothèses et orthèses orthodontiques pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
  • Dans le cadre du présent marché, les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens
  • La description des prestations attendues à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.
  • Critères d'attribution: Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Performance en développement durable | Perfo

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
500572dd-24a7-47ea-b35a-4974dae08fa8
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Fournitures de prothèses dentaires et orthèses dentaires pour les Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône
Description officielle
Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).
Lieu d’exécution
LYON 2ème

Acheteur

4 éléments
Nom
CPAM DU RHÔNE
Site acheteur
www.ameli.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
51746592800011

Procédure

6 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Fournitures
CPV principal
33184000
CPV complémentaires
33184000, 33138000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
120 jours
Montant ou plafond
3 420 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
fd8eba1a-78f1-4a01-8e86-74915aa7aaa1
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Prothèses adjointes · Il s’agit de fournir des prothèses et orthèses d’orthodontie pour le service du centre de santé dentaire basé à Lyon 2ème. · CPV 33184000, 33138000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Continuer la recherche

Autres consultations de CPAM DU RHÔNE

2 consultations ouvertes chez cet acheteur.

Tous les marchés de cet acheteur

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 33184000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de CPAM DU RHÔNE

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par CPAM DU RHÔNE, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.