Appel d'offres publicOuvert · J-20

Fabrication et livraison de prothèses dentaires et d’appareillages orthodontiques

CPAM DU RHÔNE
Lieu d'exécution : CSD Verdun, 27 bis Cours de Verdun Récamier, 69002 Lyon, CSD Verdun Orthodontie, 27 bis Cours de Verdun Récamier, 69002 Lyon, CSD Part-Dieu, 76 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, CSD Saint-Fons, 19 rue Carnot, 69190 Saint-Fons
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché porte sur la fabrication, à la demande des praticiens des Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône, de prothèses adjointes, conjointes et orthodontiques. Les travaux comprennent notamment des prothèses amovibles en résine ou à châssis métallique, des restaurations fixes en céramique, métal ou zircone, et des appareils d’orthodontie. Les prestations incluent la récupération des empreintes, la fabrication, le contrôle qualité, la traçabilité et la livraison des dispositifs finis. Les travaux doivent respecter la réglementation applicable aux dispositifs médicaux sur mesure et les spécifications techniques du CCTP.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Prothèses adjointes

Fabrication de prothèses adjointes pour les centres dentaires de Lyon et de sa périphérie : appareils en résine, stellites et autres dispositifs indiqués au BPU. Sont également concernés des travaux de réparation et de modification de prothèses adjointes.

CPV 33184000-3
Lot 2Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Prothèses conjointes

Fabrication de prothèses conjointes et de restaurations dentaires fixes indiquées au BPU, notamment des couronnes et bridges métalliques, céramo-métalliques, céramiques ou en zircone. Les prestations couvrent également des travaux sur implants et des restaurations telles que les inlays, onlays et facettes.

CPV 33184000-3
Lot 3Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Prothèses orthodontiques

Fabrication de prothèses et orthèses dentaires orthodontiques pour le service d’orthodontie de Verdun. Le BPU comprend notamment des activateurs, arcs, disjoncteurs, gouttières, plaques, quadhelix, contentions et modèles d’étude.

CPV 33184000-3

L'acheteur

CPAM DU RHÔNE

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
89
Montant attribué
29,3 M €
  • 2024546,5 k € · 8 marchés
  • 202519,6 M € · 41 marchés
  • 2026en cours9,2 M € · 40 marchés
  • Services · 34
  • Travaux · 32
  • Fournitures · 23

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Travaux / BTP4
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Lyon1
  • Rhône1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-107785
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fournitures de prothèses dentaires et orthèses dentaires pour les Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône
Description officielle
Le présent marché à pour objet les services de production de prothèses et orthèses orthodontiques pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône. Dans le cadre du présent marché, les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens. La description des prestations attendues à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.
Acheteur
CPAM DU RHÔNE
Lieu d’exécution
Département 69

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Prothèses
CPV principal
33184000
CPV complémentaires
33184000, 33138000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
3 420 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Prothèses adjointes · Il s’agit de fournir des prothèses et orthèses d’orthodontie pour le service du centre de santé dentaire basé à Lyon 2ème. · CPV 33184000, 33138000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
69

Voies de recours

1 élément
Recours
Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
33184000-3

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