Entretien des hottes de cuisine - Département de Meurthe-et-Moselle (accord-cadre, bons de commande)
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Montant
- 16 000 € - 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d'entretien préventif et dépannage des hottes de cuisine des bâtiments du Département de Meurthe-et-Moselle, incluant le nettoyage des hottes et des parois, les contrôles des systèmes d’extraction et des voies d’évacuation, ainsi que les interventions planifiées et les dépannages; l’accord-cadre prévoit un minimum annuel et un plafond global sur 4 ans avec reconductions.
Lots (1)
Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Prestation d'entretien et dépannage des hottes de cuisine des bâtiments du Département, comprenant le nettoyage des hottes et des surfaces, les contrôles et les prestations associées, dans le cadre d’un accord-cadre avec bons de commande et reconductions.
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
81 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements38
- Travaux / BTP34
- Logiciels / SaaS20
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle5
- Nancy3
Répondre
Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché
- A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027
- Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat
- Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 9fae86a3-1130-4817-9811-b3e1691b5fa8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
- Description officielle
- -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Site acheteur
- www.meurthe-et-moselle.fr
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 4B8432C6-A291-66D2-6C18B43BF8019453
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 50530000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c315ba2b-4b7e-4596-a70a-afbb7cd60562
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle · Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires · CPV 50530000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
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