Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du Département de Meurthe-et-Moselle – accord-cadre à bons de commande
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- 16 000 € - 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Maintenance et dépannage des hottes de cuisine des bâtiments du Département de Meurthe-et-Moselle, incluant l’entretien préventif, le nettoyage des hottes et des parois, et la gestion des interventions sur l’ensemble des sites du Département, via un accord-cadre à bons de commande sur une période initiale d’un an, renouvelable tacitement jusqu’à 4 ans.
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
81 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements38
- Travaux / BTP34
- Logiciels / SaaS20
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle5
- Nancy3
Répondre
Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99754
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
- Acheteur
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Maintenance
- CPV principal
- 50530000
- CPV complémentaires
- 50530000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle · Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires · CPV 50530000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 54
Voies de recours
1 élément
- Recours
- -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
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