Assurances MDPH — marché MAPA à 4 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 4 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Besoin de prestations d’assurance pour la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées), déclinées en 4 lots couvrant les dommages et risques annexes, la responsabilité et risques annexes, la flotte automobile et les risques annexes, et la protection juridique des personnes physiques. Consultation BOAMP au format MAPA, lieu d’exécution identifié en Meurthe-et-Moselle (54). Budget non spécifié dans les données publiques fournies.
Lots (4)
Dommages aux biens et risques annexes
Dommages aux biens et risques annexes
Responsabilité et risques annexes
Responsabilité et risques annexes\nAssurance « Responsabilité et risques annexes ». Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire relative à la protection juridique de la personne morale est prévue dans les documents de la consultation
Flotte automobile et risques annexes
Flotte automobile et risques annexes\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes ». Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire relative à l'auto-mission des préposés et représentants légaux est prévue dans les documents de la consultation
Protection juridique des personnes physiques
Protection juridique des personnes physiques\nProtection juridique des personnes physiques
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
89 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements41
- Travaux / BTP38
- Maintenance23
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle10
- Nancy6
Répondre
Consultation clôturée depuis 24 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-77991
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assurances MDPH
- Description officielle
- Assurances MDPH
- Acheteur
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 54
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