Entretien et gestion des espaces verts des sites et des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 720 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts et des Espaces Naturels Sensibles sur l'ensemble du département de Meurthe-et-Moselle, sous forme d'un accord-cadre attribué par lots avec clauses sociales sur certains lots. Chaque lot dispose d'un plafond budgétaire spécifique et le total estimé de l'accord cadre s'élève à 1 720 000 EUR HT. L'opération prévoit des paiements basés sur des prix unitaires et forfaitaires.
Lots (8)
Lot 1 – Entretien et gestion des espaces verts (ENS)
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts et des Espaces Naturels Sensibles pour le Lot 1.
Lot 2 – Entretien et gestion des espaces verts (ENS)
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts et des ENS pour le Lot 2.
Lot 3 – Entretien et gestion des espaces verts (ENS)
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts et des ENS pour le Lot 3.
Lot 4 – Entretien et gestion des espaces verts
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts des sites couverts par le Lot 4.
Lot 5 – Entretien et gestion des espaces verts
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts des sites couverts par le Lot 5.
Lot 6 – Entretien et gestion des espaces verts
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts des sites couverts par le Lot 6.
Lot 7 – Entretien et gestion des espaces verts
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts des sites couverts par le Lot 7.
Lot 8 – Entretien et gestion des espaces verts
Prestation d'entretien et gestion des espaces verts des sites couverts par le Lot 8.
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
89 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements41
- Travaux / BTP38
- Maintenance23
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle10
- Nancy6
Répondre
Consultation clôturée depuis 22 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-73338
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Entretien et gestion des espaces verts des sites et des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle
- Description officielle
- Les lieux d'exécution des prestations sont les espaces verts des sites et ENS de l'ensemble du département de Meurthe-et-Moselle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. -En vertu de l'article L-2113-13 du Code de la commande publique les lots 1 à 4 et 6 à 8 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique, ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes éloignées de l'emploi. - Le lot 5 comporte une clause sociale obligatoire d'insertion. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le lot n° 1, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 60 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 1 pour la durée total du contrat s'élève à 240 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 2, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 108 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 2 pour la durée total du contrat s'élève à 432 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 3, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 60 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 3 pour la durée total du contrat s'élève à 240 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 4, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 48 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 4 pour la durée total du contrat s'élève à 192 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 5, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 36 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 5 pour la durée total du contrat s'élève à 144 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 6, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 54 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 6 pour la durée total du contrat s'élève à 216 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 7, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 10 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 7 pour la durée total du contrat s'élève à 40 000 euro(s) HT. Pour le lot n° 8, Le montant maximum de la période initiale et de chaque période de reconduction s'élèvent à 54 000 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 8 pour la durée total du contrat s'élève à 216 000 euro(s) HT
- Acheteur
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Espaces verts
- CPV principal
- 77310000
- CPV complémentaires
- 77310000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 720 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Espaces verts des sites des territoires de Briey et Longwy · L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 77310000 · Montant 240 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 54
Voies de recours
1 élément
- Recours
- -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
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