Appel d'offres publicOuvert · J-29

Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine (Meurthe-et-Moselle, 54)

Conseil départemental Meurthe et Moselle
Lieu d'exécution : Nancy, Meurthe-et-Moselle (54), France
Remise des offres
Dans 29 jours
Montant
160 000 € - 4 800 000 €
Fourchette · HT
Dépôt des offres
www.xmarches.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre de travaux sur ouvrages d'art dans le STAM Terres de Lorraine, exécuté par bons de commande, couvrant réparations et réfections, entretien et aménagements (maçonnerie et béton, étanchéité, ragréages, gabions, enrochements, drains, protections et sécurité). Période initiale d'un an à partir de la notification, reconductible 3 fois; avance de 10%; clauses sociales et environnementales. Montants HT estimés entre 160 000 et 4 800 000 EUR sur la durée du marché.

L'acheteur

Conseil départemental Meurthe et Moselle

84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements38
  • Travaux / BTP36
  • Logiciels / SaaS20

Territoires cités

  • Meurthe-et-Moselle7
  • Nancy4

Répondre

Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.xmarches.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-101806
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Lieu d’exécution
Département 54

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Ouvrage d'art
CPV principal
45220000
CPV complémentaires
45220000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
4 800 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0000
Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 45220000 · Montant 4 800 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.xmarches.fr
Départements de diffusion
54

Voies de recours

1 élément
Recours
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Veille Semagora

Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.