Travaux sur ouvrages d'art – STAM Terres de Lorraine (cadre d'accord-cadre with bons de commande)
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Montant
- 160 000 € - 4 800 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre de travaux sur ouvrages d'art pour STAM Terres de Lorraine, comprenant réparations et renforcement de maçonnerie et béton, réfection d'étanchéité, joints, drainage et protections (gabions, enrochements), avec procédure de bons de commande. Durée initiale: 12 mois reconductible 3 fois. Budget total estimé entre 160 000 EUR HT et 4 800 000 EUR HT sur la durée, soumis au cadre financier du CCAP.
Lots (1)
Travaux sur ouvrages d'art – STAM Terres de Lorraine
Cadre de travaux sur ouvrages d'art STAM Terres de Lorraine incluant réparations et renforcement de maçonnerie et béton, réfections d'étanchéité, joints et systèmes de drainage, protections et aménagements annexes (remblais, gabions, enrochements). Emission de bons de commande dans le cadre d'un accord-cadre.
L'acheteur
Conseil départemental Meurthe et Moselle
83 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements38
- Travaux / BTP35
- Logiciels / SaaS20
Territoires cités
- Meurthe-et-Moselle6
- Nancy4
Répondre
Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre de travaux sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160 000 Euro(s) H.T
- Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4 800 000 Euro(s) H.T
- Période initiale d'un an à partir du 01/01/2027 ou à la notification si postérieure au 01/01/2027 et reconductible 3 fois Avance de 10% Clause sociale et environnementale
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 08165478-7844-4437-ba6f-da59a9152f2e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
- Description officielle
- -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Site acheteur
- www.meurthe-et-moselle.fr
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 75C20D11-98C3-D401-7F03FEA22796AA6B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45220000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 4 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 02a8f72f-7f5d-4e18-a164-25f76379afae
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 45220000 · Montant 4 800 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
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