Appel d'offres publicClôturé

Travaux d'aménagement et grosses réparations des infrastructures routières et cyclables du Var - 8 lots

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Lieu d'exécution : Toulon, Var, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
3 600 000 €
Exact · HT
Durée
12 mois · 1 reconduction possible
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Contrat-cadre multi-attributaires pour la réhabilitation, l’aménagement et la sécurisation des voiries routières et cyclables du département du Var, incluant coordination sécurité et santé lorsque nécessaire, réparti sur 8 lots géographiquement définis et attribuables via des bons de commande sur une période de 4 ans. Budget estimé global: 3 600 000 EUR HT.

Lots (2)

LOT-0001

LOT 1 – Travaux d'aménagement et grosses réparations des voiries (Var) – Toulon territoire

Travaux d'aménagement et de réhabilitation des infrastructures routières et cyclables, incluant sections routières, trottoirs, bordures, équipements et sécurité, sur le territoire défini par lot.

CPV 45233140CPV 45233142CPV 45262620CPV 45112500
LOT-0002

LOT 2 – Travaux d'aménagement et grosses réparations des voiries (Var) – Est du département

Suite des travaux d'aménagement et de sécurisation des espaces publics; travaux de réseaux et mobilier urbain; sécurité et signalisation.

CPV 45233140CPV 45233142CPV 45262620CPV 45112500

L'acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR

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Secteurs récurrents

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Territoires cités

  • Var1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-73673
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Travaux d'aménagement et de grosses réparations des infrastructures routières et cyclables du département du Var (8 lots)
Description officielle
Le présent accord-cadre est décomposé en 8 lots correspondant à 8 zones géographiques différentes. Dans le cadre de certaines opérations de travaux, les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail (Loi N° 93-1418 du 31 Décembre 1993). Les principales prestations concernent dans la limite de 500 000 euro(s) HT notamment : - Infrastructures et chaussées : Création, aménagement, renforcement, réhabilitation et grosses réparations de voiries routières et cyclables (enrobés, bétons, structures de chaussées, couches de forme et de fondation). - Aménagements et Dépendances : Travaux d'aménagement et de sécurisation des espaces publics et des dépendances, incluant notamment : * trottoirs, accotements, pistes et cheminements cyclables, * bordures, caniveaux, dallages, pavages, * aménagements favorisant la sécurité et le confort des usagers (y compris cyclistes et piétons), * espaces minéraux et végétalisés. - Réseaux et assainissement : Réalisation de tranchées, pose de fourreaux, ouvrages et équipements liés aux réseaux, et travaux d'assainissement pluvial des infrastructures (gestion des eaux, fossés, buses, ouvrages hydrauliques). - Ouvrages et Maçonnerie : Réalisation de petits ouvrages de génie civil et travaux de maçonnerie, notamment : * ouvrages de soutènement, * équipements de voirie, * mobilier urbain et aménagements paysagers. - Sécurité et Signalisation : Mise en place de la signalisation temporaire de chantier, dispositifs de balisage et équipements de sécurité liés aux travaux. Exclusion du périmètre du présent accord-cadre : voir article 1 du règlement de la consultation (RC). L'accord-cadre est réparti en 8 lots, traités par marchés séparés. Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Le nombre de titulaires sera égal à 3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même opérateur économique est limité à 4. L'attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite "en cascade" par opération. Le titulaire dont l'offre a été classée première sera destinataire prioritairement des bons de commande. Les modalités et conditions dans lesquelles les bons de commandes seront destinés au titulaire suivant (n°2 ou n°3) sont détaillées à l'article 4.1.4 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2-3-8 du (RC)
Acheteur
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Voirie
CPV principal
45233140
CPV complémentaires
45233140, 45233142, 45262620, 45112500
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
20 h 00
Durée
12 mois · 1 reconduction possible
Fin de diffusion
Montant ou plafond
3 600 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
FAYENCE ESTEREL - Territoire nord · Cf. Rc et notamment : 1) Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, la justification à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement est : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;- Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (cf. annexe 4 au présent règlement de consultation) · CPV 45233140, 45233142, 45262620, 45112500 · Montant 3 600 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
83

Voies de recours

1 élément
Recours
Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45233140452331424526262045112500
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