Accord-cadre SPS de coordination – routes et voies vertes dans le Gard (Lot 01 Sud, Lot 02 Nord)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Besoins: coordination SPS (sécurité et protection de la Santé des Travailleurs) pour des opérations routières et voies vertes dans le Gard, réparties en 2 lots (sud et nord), couvrant les phases de conception et de réalisation, avec livrables types SPS (PGCSPS, PPSPS, DCE, RJC, DIUO, etc.). Budgets maximaux par lot et cadre de renouvellement via un marché à bons de commande, format de documentation EFORMS.
Lots (2)
Secteur sud
Coordination SPS pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes dans le secteur sud du Gard (unités territoriales de Bagnols-sur-Cèze et Vauvert).
Secteur nord
Coordination SPS pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes dans le secteur nord du Gard (unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan).
L'acheteur
Conseil départemental du Gard
96 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 282
- Montant attribué
- 91 M €
- 202471,4 M € · 229 marchés
- 202514 M € · 41 marchés
- 2026en cours5,6 M € · 12 marchés
- Services · 114
- Fournitures · 88
- Travaux · 80
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements49
- Travaux / BTP30
- Etudes / Ingenierie29
Territoires cités
- Gard7
- Nîmes4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-83915
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord cadre de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes de catégories I, II et III dans le département du Gard
- Description officielle
- Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
- Acheteur
- Conseil départemental du Gard
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Voirie, Voirie et réseaux divers
- CPV principal
- 71317210
- CPV complémentaires
- 71317210
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 881 172 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard · CPV 71317210 · Montant 352 048 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 30
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Maitrise d oeuvre
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable et Schéma Directeur d'Assainissement – Commune de Blauzac
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
04/12/2026
Appel d'offres public
Accord-cadre OPC - Missions d'ordonnancement, pilotage et coordination pour les opérations de travaux (2 lots)
<= 880 000 €
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Marché de maîtrise d'œuvre complète – Diag-AVP-PRO-ACT-EXE-DET-AOR-OPC pour démolition de 14 immeubles et mise en valeur de la façade à Perpignan (ilôt 18PA)
1 500 000 €
Date Limite
20/11/2026
Autres consultations de Conseil départemental du Gard
11 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- FOURNITURE D'ARTICLES PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
- Fourniture de produits promotionnels et articles personnalisés – Lots 01 et 02 (Coupes et Médailles, Articles promotionnels, textiles et goodies) pour le Conseil départemental du Gard
- Espace Promotionnel du Conseil Départemental du Gard – SIA 2027 (2 lots)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71
- CPV détectés sur les lots
- 71317210
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Maitrise d oeuvre
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Maitrise d oeuvre, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.