Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre SPS de coordination – routes et voies vertes dans le Gard (Lot 01 Sud, Lot 02 Nord)

Conseil départemental du Gard

Gard (30)

Lieu d'exécution : Gard, France; Lot 01 Sud: Secteur des unités territoriales de Bagnols-sur-Cèze et Vauvert; Lot 02 Nord: Secteur des unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental du Gard
Lieu: Gard (30)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 29/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 29/08/2026
Échéance : 28/09/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Conseil départemental du Gard a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 04/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71
Codes CPV de lots : 71317210

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Secteur sud et Secteur nord
Codes CPV : 71317210

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental du Gard a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Etudes / Ingenierie28
Travaux / BTP26

Territoires cités

Gard18
Nîmes5

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Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-83915
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil départemental du Gard
Lieu: Gard (30)
Publication: 29/08/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence BOAMP: 26-83915
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes de catégories I, II et III dans le département du Gard
Description officielle: Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
Acheteur: Conseil départemental du Gard
Lieu d’exécution: Département 30

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Voirie, Voirie et réseaux divers
CPV détecté: 71317210
CPV complémentaires: 71317210
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 29/08/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 28/09/2026
Montant/plafond détecté: 881 172 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Secteur sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard · CPV 71317210 · Montant 352 048 EUR

Modalités et références

ID web: 26-83915
Contract folder ID: 4eaa5a14-6e20-4c00-8147-c4952d1a540e
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 30

Résumé de la consultation

Besoins: coordination SPS (sécurité et protection de la Santé des Travailleurs) pour des opérations routières et voies vertes dans le Gard, réparties en 2 lots (sud et nord), couvrant les phases de conception et de réalisation, avec livrables types SPS (PGCSPS, PPSPS, DCE, RJC, DIUO, etc.). Budgets maximaux par lot et cadre de renouvellement via un marché à bons de commande, format de documentation EFORMS.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Secteur sud

Coordination SPS pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes dans le secteur sud du Gard (unités territoriales de Bagnols-sur-Cèze et Vauvert).

CPV 71317210

LOT-0002Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Secteur nord

Coordination SPS pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes dans le secteur nord du Gard (unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan).

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.