Relance – Transports d'enfants mineurs et jeunes majeurs confiés à l'Aide sociale à l'enfance du Cantal – secteur Aurillac
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 250 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 7 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Relance d'un accord-cadre destiné au transport des enfants et jeunes majeurs pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance du Conseil départemental du Cantal, couvrant le périmètre géographique d'Aurillac et les trajets requis (visites familiales, départs en colonies, sorties scolaires et autres déplacements liés à l'accompagnement des bénéficiaires), avec émission de bons de commande; exécution majoritairement dans le Cantal et possibilité d'opérations hors département.
Lots (1)
Lot géographique d'Aurillac
Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'ASE sur le territoire d'Aurillac, avec possibilité de déplacements hors département selon les besoins du Département du Cantal.
L'acheteur
Conseil départemental du Cantal
69 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP27
- Regions / Departements25
- Etudes / Ingenierie16
Territoires cités
- Cantal3
- Aurillac1
- Lyon1
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-100210
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- RELANCE TRANSPORTS D'ENFANTS MINEURS ET DE JEUNES MAJEURS CONFIES A L' AIDE SOCIALE A L' ENFANCE DU DEPARTEMENT DU CANTAL - SECTEUR AURILLAC
- Description officielle
- Le lieu d'exécution des prestations est principalement le Département du Cantal et également hors département, de province à province. 15000 Aurillac
- Acheteur
- Conseil départemental du Cantal
- Lieu d’exécution
- Département 15
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 7 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- RELANCE TRANSPORTS D'ENFANTS MINEURS ET DE JEUNES MAJEURS CONFIES A L' AIDE SOCIALE A L' ENFANCE DU DEPARTEMENT DU CANTAL - SECTEUR AURILLAC · Le lieu d'exécution des prestations est principalement le Département du Cantal et également hors département, de province à province. 15000 Aurillac · CPV 60130000 · Montant 250 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 15
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
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