Appel d'Offre PublicSource: TED

2026SMM241 FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE FAUCHAGE

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Carpiquet (14)

Lieu d'exécution : Service maintenance du matériel routier, 24 Rue des Monts Panneaux, ZI Ouest, 14650 CARPIQUET, FRANCE

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 280 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Carpiquet (14)
Budget: <= 280 000 €
Date limite: 09/10/2026
Publication: 06/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Calvados, Caen et Carpiquet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Espaces verts, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 77
Codes CPV de lots : 16810000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE
Codes CPV : 16810000

Maillage public

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Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP50
Regions / Departements34
Maintenance12

Territoires cités

Calvados13
Caen4
Carpiquet2
Manche1
Orne1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3fefa3cc-8ca4-4736-8c0d-5294b6825a31
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Carpiquet (14)
Publication: 06/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence TED: 00614722-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026SMM241 FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE FAUCHAGE
Description officielle: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution: CARPIQUET

Acheteur

Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Site acheteur: www.calvados.fr
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com
Identifiant acheteur: 22140118500014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 16810000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 16810000

Calendrier et montant

Publication: 06/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 280 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 46436e2d-7d55-4a24-8a9f-0314fb1c91f6
Modalités de réponse: marchespublics-calvados.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 16810000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com

Résumé de la consultation

Fourniture de pièces d’usure pour faucheuses et pièces associées dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec reconduction annuelle, exécuté au service maintenance du matériel routier de CARPIQUET (Calvados). Le cadre prévoit un plafond global en EUR et des conditions de livraison et de paiement conformes au CCAP et au CCTP, avec une répartition des coûts exprimée hors TVA et une évaluation axée sur les prix et la performance environnementale.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 280 000 €PlafondHT

FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE

Fourniture de pièces d’usure pour matériel de débroussaillage (couteaux, pièces associées) dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande pour le Département du Calvados.

CPV 16810000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Espaces verts. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 77

CPV détectés sur les lots

16810000

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Attendus Clés

FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE

Critères d'attribution: Performance en matière de protection de l'environnement Ce critère sera jugé sur les dispositifs prévus pour favoriser la valorisation ou le recyclage des pièces usagées et de leurs emballages. | Per

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