Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des déchets tous flux des collèges du Département des Bouches-du-Rhône (3 lots)

Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu d'exécution : Divers collèges dans le département des Bouches-du-Rhône (13)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 1 800 000 €
Plafond · HT
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Lots
3 lots
Dépôt des offres
marches.departement13.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre à prix unitaires avec émission de bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement (hors biodéchets au sens du CCTP fourni) de plusieurs flux de déchets produits par des collèges du Département des Bouches-du-Rhône, répartis en 3 lots géographiques, avec une clause d’insertion obligatoire sur le lot 1.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Marseille et Sud-Est du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Marseille et Sud-Est (département 13), avec une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique (minimum 250 heures d’insertion la première année, puis 250 heures annuelles).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4
Lot 02Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Étang de Berre et Sud-Ouest du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Étang de Berre et Sud-Ouest (département 13).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4
Lot 03Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Pays d’Aix et Nord-Est du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Pays d’Aix et Nord-Est (département 13).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

L'acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

154 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
183
Montant attribué
160,8 M €
  • 202442 M € · 65 marchés
  • 202548,6 M € · 51 marchés
  • 2026en cours70,2 M € · 67 marchés
  • Services · 105
  • Fournitures · 60
  • Travaux · 18

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements76
  • Travaux / BTP42
  • Maintenance29

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône11
  • Marseille8

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 27 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.departement13.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-62847
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
Description officielle
Valeur technique - sous-critères: "Compréhension des besoins et qualité de la méthodologie appliquée pour la conception de la programmation (phase 1), le pilotage et le suivi d’exécution, permettant de répondre à l’ensemble des demandes du CCTP pour une tournée de 59 concerts y compris moyens humains dédiés." noté sur 30 - Diversité artistique dans les esthétiques musicales : catalogue d’artistes, environnement professionnel, etc., noté sur 20.
Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Spectacle
CPV principal
79952100
CPV complémentaires
79952100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
4 200 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône. · Valeur technique - sous-critères: "Compréhension des besoins et qualité de la méthodologie appliquée pour la conception de la programmation (phase 1), le pilotage et le suivi d’exécution, permettant de répondre à l’ensemble des demandes du CCTP pour une tournée de 59 concerts y compris moyens humains dédiés." noté sur 30 - Diversité artistique dans les esthétiques musicales : catalogue d’artistes, environnement professionnel, etc., noté sur 20. · CPV 79952100 · Montant 4 200 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
marches.departement13.fr
Départements de diffusion
13

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 752
CPV détectés sur les lots
90513000-690500000-290511200-4
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