Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des déchets tous flux des collèges du Département des Bouches-du-Rhône (3 lots)

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Bouches-du-Rhône (13)

Lieu d'exécution : Divers collèges dans le département des Bouches-du-Rhône (13)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: <= 1 800 000 €
Date limite: 24/09/2026
Publication: 26/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 90 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/06/2026
Échéance : 24/09/2026
Fenêtre de réponse : 90 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 90513000-6, 90500000-2 et 90511200-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Marseille et Sud-Est du département 13, Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Étang de Berre et Sud-Ouest du département 13 et Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Pays d’Aix et Nord-Est du département 13
Codes CPV : 90513000-6, 90500000-2 et 90511200-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental des Bouches du RhôneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements63
Travaux / BTP39
Maintenance24

Territoires cités

Bouches-du-Rhône19
Marseille14

Marchés publics de Conseil Départemental des Bouches du Rhône Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-62847
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 26/06/2026
Date limite: 24/09/2026

Référence BOAMP: 26-62847
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 24/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Spectacle
CPV détecté: 79952100
CPV complémentaires: 79952100
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 26/06/2026
Date limite: 24/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 24/09/2026
Montant/plafond détecté: 4 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône. · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 79952100 · Montant 4 200 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-62847
Contract folder ID: 7a6c7fdb-7c37-436b-bdac-b72ec4cc8573
Modalités de réponse: marches.departement13.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13

Résumé de la consultation

Accord-cadre à prix unitaires avec émission de bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement (hors biodéchets au sens du CCTP fourni) de plusieurs flux de déchets produits par des collèges du Département des Bouches-du-Rhône, répartis en 3 lots géographiques, avec une clause d’insertion obligatoire sur le lot 1.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Marseille et Sud-Est du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Marseille et Sud-Est (département 13), avec une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique (minimum 250 heures d’insertion la première année, puis 250 heures annuelles).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Lot 02Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Étang de Berre et Sud-Ouest du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Étang de Berre et Sud-Ouest (département 13).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Lot 03Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges – secteurs Pays d’Aix et Nord-Est du département 13

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, le transport et le traitement des déchets produits par les collèges du secteur Pays d’Aix et Nord-Est (département 13).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.