Transport ASE Nord
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- profilacheteur.meuse.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Territoire ASE 2 : Enfants confiés au service territorial Nord meusien + Jeunes majeurs du Nord meusien + situations CRIP du Nord meusien.
L'acheteur
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 20/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements4
- Numerique / IT3
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Meuse1
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Consultation clôturée depuis 15 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur profilacheteur.meuse.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Territoire ASE 2 : Enfants confiés au service territorial Nord meusien + Jeunes majeurs du Nord meusien + situations CRIP du Nord meusien.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bd7980dd-bf69-4c3f-8459-42444bd54170
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport ASE Nord
- Description officielle
- L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. - 1ère reconduction : 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 - 2ème reconduction : 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 - 3ème reconduction : 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
- Lieu d’exécution
- NANCY CEDEX
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
- Site acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Identifiant acheteur
- 22550016000152
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6fbf56f1-d107-416d-9ea1-297ae4fa0595
- Dépôt des offres
- profilacheteur.meuse.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport ASE Sud · Enfants confiés à l’ASE de la Meuse et suivis par le territoire Ase Sud Meusien + Jeunes Majeurs du Sud meusien + situations CRIP du Sud meusien. · CPV 60130000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
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