Appel d'Offre PublicSource: TED

Transport ASE Nord

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE

Nancy (54)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
Lieu: Nancy (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/10/2026
Publication: 01/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/09/2026
Échéance : 06/10/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Numerique / IT et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Nancy et Meuse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements4
Numerique / IT3
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Nancy2
Meuse2

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bd7980dd-bf69-4c3f-8459-42444bd54170
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
Lieu: Nancy (54)
Publication: 01/09/2026
Date limite: 06/10/2026

Référence TED: 00603256-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
Date limite: 06/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport ASE Nord
Description officielle: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. - 1ère reconduction : 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 - 2ème reconduction : 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 - 3ème reconduction : 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lieu d’exécution: NANCY CEDEX

Acheteur

Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE
Site acheteur: profilacheteur.meuse.fr
Profil acheteur: profilacheteur.meuse.fr
Identifiant acheteur: 22550016000152

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 01/09/2026
Date limite: 06/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 6fbf56f1-d107-416d-9ea1-297ae4fa0595
Modalités de réponse: profilacheteur.meuse.fr

Lots détectés

LOT-0001: Transport ASE Sud · L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. - 1ère reconduction : 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 - 2ème reconduction : 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 - 3ème reconduction : 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. · CPV 60130000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: profilacheteur.meuse.fr

Résumé de la consultation

Territoire ASE 2 : Enfants confiés au service territorial Nord meusien + Jeunes majeurs du Nord meusien + situations CRIP du Nord meusien.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.