Appel d'Offre PublicSource: TED

Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse

Conseil Départemental de la Meuse

Nancy (54)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental de la Meuse
Lieu: Nancy (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 13/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de la Meuse a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/08/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Regions / Departements
Territoires cités : Nancy et Meuse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental de la MeuseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de la Meuse a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie6
Maintenance6
Regions / Departements6

Territoires cités

Nancy2
Meuse2

Marchés publics de Conseil Départemental de la Meuse Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 38665afe-1989-41a2-8968-7d10a14d0ba0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de la Meuse
Lieu: Nancy (54)
Publication: 13/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence TED: 00565880-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de la Meuse
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse
Description officielle: Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de 4/5 justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: NANCY

Acheteur

Nom: Conseil Départemental de la Meuse
Site acheteur: profilacheteur.meuse.fr
Profil acheteur: profilacheteur.meuse.fr
Identifiant acheteur: 22550001600152

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90711000, 90711400, 90711500
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90711500

Calendrier et montant

Publication: 13/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 5aba9095-0a89-4130-b86a-847cc968cccf
Modalités de réponse: profilacheteur.meuse.fr

Lots détectés

LOT-0001: Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse · Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 5511 du Code de 4/5 justice administrative). Référé contractuel : En procédure d'appel d'offre ouvert : soit 6 mois à compter de la signature du marché. soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 4211 à R 4213 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif 5 place Carrière case officielle n°20038 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.tanancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 90711000, 90711400, 90711500 · Montant 133 740 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: profilacheteur.meuse.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.