Appel d'Offre PublicExpiré

Diagnostics et études de conception – Lot 3 (Accord-cadre sur prestations intellectuelles, Eure-et-Loir)

Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Orléans (45)
Lieu d'exécution : Chartres, Eure-et-Loir, France

Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Lieu
Orléans (45)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/07/2026
  • Échéance : 04/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Conseil départemental d'Eure-et-Loir a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/08/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Regions / Departements
  • Territoires cités : Eure-et-Loir, Chartres et Châteaudun

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71631450, 45220000, 71311300 et 71350000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Diagnostics et études de conception
  • Codes CPV : 71631450, 45220000, 71311300 et 71350000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental d'Eure-et-Loir a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie22
  • Travaux / BTP18
  • Regions / Departements14

Territoires cités

  • Eure-et-Loir3
  • Chartres1
  • Châteaudun1
  • Orléans1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c5d7393f-84ad-429a-97ba-db5ac1912527
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00527918-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°3 : Diagnostics et études de conception
Description officielle
L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Site acheteur
www.eurelien.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C7ACF79F-9C68-B336-757BF83DE8DD1247

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71631450, 45220000, 71311300, 71350000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71350000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6484b793-2b7c-4125-8d6b-76b476772600
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°1 : Inspections détaillées · L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois · CPV 71631450, 45220000, 71311300, 71350000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour des prestations d’études d’ouvrages d’art comprenant diagnostics et conception, attribués par bons de commande. Lot 3 couvre les diagnostics et les études de conception, avec un plafond global HT de 800 000 EUR, et une exécution localisée au sein du Département d’Eure-et-Loir (Chartres).

Lots (1)

LOT-0003Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Diagnostics et études de conception

Diagnostics et études de conception dans le cadre de l’accord-cadre de prestations intellectuelles relatives à des ouvrages d’art, exécuté sur le Département d’Eure-et-Loir.

CPV 71631450CPV 45220000CPV 71311300CPV 71350000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71631450452200007131130071350000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Le montant estimé correspond au montant maximal toutes périodes confondues (initale et reconductions)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/07/2026
Date limite
04/09/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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