Marché d'assurance – Dommages aux Biens et Responsabilité Civile (Le Broc, 06)
- Remise des offres
- Dans 42 jours
- Lots
- 2 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription et gestion de contrats d'assurance couvrant les risques Dommages aux biens et Responsabilité Civile pour la Commune du Broc, via procédure adaptée (MAPA), avec garanties et conditions propres au CCP et DCE, sur une période de 4 ans à compter de 2027.
Lots (2)
Assurance Dommages aux Biens
Garanties liées aux dommages matériels et immatériels couvrant les bâtiments et contenus du souscripteur.
Assurance Responsabilité Civile Générale
Garantie responsabilité civile générale couvrant les dommages causés par l’organisation et les activités du souscripteur.
L'acheteur
Commune du Broc (06)
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 11
- Montant attribué
- 827 k €
- 2024563,5 k € · 6 marchés
- 2025263,6 k € · 5 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 9
- Fournitures · 1
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
- Logiciels / SaaS1
Territoires cités
- Alpes-Maritimes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 42 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-102499
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assurance dommages aux biens et responabilité civile
- Description officielle
- Assurance dommages aux biens et responabilité civile
- Acheteur
- Commune du Broc (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 6
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 48CPV 722CPV 724
- CPV détectés sur les lots
- 66515200-566516000-0
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