Appel d'Offre PublicSource: TED

Maîtrise d'œuvre – Modernisation des installations de chauffage, eau sanitaire, traitement de l’air, ventilation et rafraîchissement des locaux (Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole - Lot 1 et Lot 2)

Commune de Troyes
Troyes (10)
Lieu d'exécution : Troyes, 10000, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 210 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Troyes
Lieu
Troyes (10)
Budget
<= 210 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/08/2026
  • Échéance : 02/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Commune de Troyes a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/08/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Troyes, Aube et Châlons-en-Champagne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71300000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux (Commune de Troyes) et Lot 2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux (Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole)
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Troyes a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS13
  • Travaux / BTP11
  • Collectivites / Services publics10

Territoires cités

  • Troyes2
  • Aube2
  • Châlons-en-Champagne1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a1995b7d-6a1d-46f1-a734-98a88397c563
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Troyes
Lieu
Troyes (10)
Publication
Date limite
Référence TED
00584736-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Troyes
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
– Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
Description officielle
Afin d’améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d’énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande constitué de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, piloté par la Ville de Troyes en tant que coordonnateur, souhaite être assisté par un bureau d’études compétant dans ces domaines. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel défini comme suit : Lot nº1 : Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes Montant maximum annuel 150 000 € HT Lot n°2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole Montant maximum annuel 60 000 € HT Il est précisé que le montant maximum s’entend sur toute la durée annuelle de validité de l’accord-cadre et tous marchés subséquents confondus. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Lieu d’exécution
TROYES

Acheteur

Nom
Commune de Troyes
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
21100374400011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+01:00
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
043c709e-08a3-4aa8-b2e3-d86865fa4459
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes · Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1) ; Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation ; L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Maîtrise d’œuvre pour des travaux de modernisation thermique et technique des locaux sur le territoire de Troyes Champagne Métropole, avec deux lots correspondant à la Commune de Troyes (Lot 1) et à la Communauté d’agglomération (Lot 2), chacun soumis à un plafond annuel.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Lot 1 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux (Commune de Troyes)

Maîtrise d’œuvre pour moderniser les installations mentionnées et assurer les conditions thermiques des bâtiments au profit de la Commune de Troyes.

CPV 71300000
LOT-0002Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Lot 2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux (Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole)

Maîtrise d’œuvre pour moderniser les installations et équipements, au profit de la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71300000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

maximum annuel : 60 000 € ht
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/08/2026
Date limite
02/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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