Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 MONTH
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT
L'acheteur
Commune de Troyes
49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 053
- Montant attribué
- 579,3 M €
- 2024182,4 M € · 281 marchés
- 2025126 M € · 325 marchés
- 2026en cours271 M € · 447 marchés
- Travaux · 427
- Fournitures · 345
- Services · 281
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP19
- Logiciels / SaaS16
- Collectivites / Services publics14
Territoires cités
- Aube7
- Troyes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT
- Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 80832bf6-d7b5-4bbb-96a6-b69a7d14e5a7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes
- Description officielle
- La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes - Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole - Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
- Lieu d’exécution
- TROYES
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Commune de Troyes
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 21100374400011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 22440000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 5 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 17132730-c236-47e3-978c-e29cf654c36c
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes · Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité, Habilitation du candidat par l’Agence Nationale des Services à la Personne (ANSP), à émettre des chèques emploi service universel préfinancés, ayant la nature de titres spéciaux de paiement à valeur prédéfinie et à en assurer le remboursement en application des articles L.1271-1, R.1271-8 et suivants du Code du Travail. · CPV 22440000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
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