Appel d'Offre PublicSource: TED

Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes

Commune de Troyes

Troyes (10)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Troyes
Lieu: Troyes (10)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 20/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Commune de Troyes a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Troyes, Aube et Châlons-en-Champagne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22440000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de TroyesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Troyes a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS13
Travaux / BTP11
Collectivites / Services publics10

Territoires cités

Troyes2
Aube2
Châlons-en-Champagne1

Marchés publics de Commune de Troyes Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube Marchés publics Troyes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 80832bf6-d7b5-4bbb-96a6-b69a7d14e5a7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Troyes
Lieu: Troyes (10)
Publication: 20/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00579163-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Troyes
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes
Description officielle: La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes - Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole - Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Lieu d’exécution: TROYES

Acheteur

Nom: Commune de Troyes
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 21100374400011

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 22440000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 22440000

Calendrier et montant

Publication: 20/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: 17132730-c236-47e3-978c-e29cf654c36c
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes · Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité, Habilitation du candidat par l’Agence Nationale des Services à la Personne (ANSP), à émettre des chèques emploi service universel préfinancés, ayant la nature de titres spéciaux de paiement à valeur prédéfinie et à en assurer le remboursement en application des articles L.1271-1, R.1271-8 et suivants du Code du Travail. · CPV 22440000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22440000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT

Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation

Délais