Prestation de service d'assurance – Commune de Trevoux
- Remise des offres
- Dans 9 jours
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de services d'assurance couvrant l'ensemble des risques et garanties nécessaires pour la Commune de Trevoux, organisée en 6 lots dédiés à l'assurance des dommages, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte et véhicules, garanties des accidents corporels et risques cyber.
Lots (6)
Dommages aux Biens
Dommages aux Biens
Responsabilité civile générale
Responsabilité civile générale
Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
Flotte-automobiles et auto-missions
Flotte-automobiles et auto-missions
Garantie des accidents corporels
Garantie des accidents corporels
Cyber risques
Cyber risques
L'acheteur
COMMUNE DE TREVOUX
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 04/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 52
- Montant attribué
- 6,7 M €
- 20242,6 M € · 22 marchés
- 20252,8 M € · 21 marchés
- 2026en cours1,3 M € · 9 marchés
- Travaux · 33
- Fournitures · 12
- Services · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Ain1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 9 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-95399
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
- Description officielle
- Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
- Acheteur
- COMMUNE DE TREVOUX
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516000, 66513100, 66514110, 66512100, 66515411
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Dommages aux Biens · Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus · CPV 66515000, 66516000, 66513100, 66514110
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-83682
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Départements de diffusion
- 1, 69
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 665100006651600066513100665141106651210066515411
Veille Semagora
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