Prestations de services d'assurance – Commune de Rians – Lot unique: Assurance risques statutaires
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 900 000 €
- Exact
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires du personnel de la Commune de Rians pour une durée de 4 ans, incluant les garanties de base et la gestion des sinistres liés au personnel.
Lots (1)
LOT UNIQUE: Assurance risques statutaires
Assurance des risques statutaires du personnel de la Commune de Rians pour 4 ans, couvrant les garanties de base liées à la CNRACL et les prestations associées.
L'acheteur
Commune de RIANS
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 12/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
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Consultation clôturée depuis 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68990
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE RIANS
- Description officielle
- Pour les intermédiaires en assurance, l'attestation d'inscription à l'ORIAS. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou, s'il s'agit d'un Agent Général, une copie de son mandat
- Acheteur
- Commune de RIANS
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66512000
- CPV complémentaires
- 66512000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 900 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE RIANS · Pour les intermédiaires en assurance, l'attestation d'inscription à l'ORIAS. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou, s'il s'agit d'un Agent Général, une copie de son mandat · CPV 66512000 · Montant 900 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 83, 13, 6, 84, 4
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- CPV 75CPV 79CPV 98
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