Services d'assurances pour la ville de Montmélian et son CCAS – Appel d'offres (BOAMP 26-91751)
- Remise des offres
- Dans 19 jours
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription des contrats d’assurance couvrant les risques et prestations du groupement de commandes Commune de Montmélian et CCAS, réparti sur quatre lots couvrant les assurances dommages, responsabilité, véhicules et protections juridiques, en procédure ouverte. L'offre concerne l'exécution sur Montmélian (742) et connexe, sans montant estimatif explicitement fourni dans les documents disponibles.
Lots (4)
Acquisition d'un véhicule spécial itinérant.
Non disponible
Assurance des responsabilités et des risques annexes
Non disponible
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Non disponible
Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Non disponible
L'acheteur
COMMUNE DE MONTMELIAN
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 24/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 33
- Montant attribué
- 8,1 M €
- 20241,5 M € · 6 marchés
- 20254,3 M € · 15 marchés
- 2026en cours2,3 M € · 12 marchés
- Travaux · 20
- Services · 12
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Montmélian1
- Savoie1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 19 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 47 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-91751
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services d'assurances pour la ville de Montmélian et son CCAS
- Description officielle
- Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune de MONTMELIAN et le CCAS.
- Acheteur
- COMMUNE DE MONTMELIAN
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66514110, 66513100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- assurance des dommages aux biens et des risques annexes · assurance des responsabilités et des risques annexes pour une masse salariale hors charges patronales d'environ 2 215 000 euros. · CPV 66510000, 66516000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 1, 38, 69, 73, 74, 75, 77, 78, 95
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
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- 3410000066516000
Veille Semagora
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