Assurance multirisques pour Ville et CCAS de La Bresse – RC, PJ, PF, Dommages, Auto, Risques Biométriques et Cyber
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 9 lots
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Portefeuille d’assurances couvrant les responsabilités civiles et les risques spécifiques des collectivités locales de La Bresse (Ville et CCAS), incluant RC et responsabilités des élus, protection fonctionnelle, protection juridique, dommages aux biens et véhicules, risques environnementaux, et cybersécurité, organisé en 9 lots via un groupement.
Lots (9)
Responsabilité Civile – Commune de La Bresse
Couverture RC de la Commune de La Bresse et de ses entités associées (CCAS/RME) pour les dommages corporels et matériels et la responsabilité civile.
Responsabilité Civile – CCAS de La Bresse
Couverture RC pour le CCAS de La Bresse, incluant les risques liés aux activités et aux personnes affiliées.
Responsabilité Civile – Régie Municipale d'Électricité de La Bresse
RC couvrant les dommages corporels et matériels liés à l’exploitation de la Régie Municipale d'Électricité.
Responsabilité des Dirigeants – Régie Municipale d'Électricité de La Bresse
Couverture des responsabilités et frais de défense des dirigeants et mandataires de la RME et entités associées.
Protection Fonctionnelle – Ville et CCAS
Assurance protection fonctionnelle couvrant les dépenses liées à la protection des agents et élus.
Protection Juridique – Ville et CCAS
Protection juridique couvrant les litiges et frais de défense des agents et des élus au sein de la collectivité.
Automobile – Assurance Automobile
Assurance automobile couvrant RC, protection juridique, incendie, bris de glaces, vol et autres garanties liées au parc.
Dommages aux Biens – Groupement La Bresse (DAB)
Dommages matériels et pertes/ frais, extensions et garanties liées aux biens assurés du groupement La Bresse.
Cyber-Risques – Ville et CCAS
Couverture des risques cyber (cyber-risques, prévention, incidents et frais de réponse) pour la Ville et CCAS.
L'acheteur
Commune de La Bresse
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 16/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 14
- Montant attribué
- 1,9 M €
- 2024567,9 k € · 2 marchés
- 20251,2 M € · 10 marchés
- 2026en cours144,4 k € · 2 marchés
- Travaux · 8
- Fournitures · 5
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Travaux / BTP3
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Vosges1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 38 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Assurance Cyber-risques - Ville et CACS
- Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au r
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 055cbc4b-298c-4720-bd4e-08032700f841
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Cyber-risques - Ville et CACS
- Description officielle
- Marché public de prestation d’assurance passé en groupement de commandes constitué entre la commune de La Bresse, le CCAS de La Bresse et la Régie Municipale d'Electricité La Bresse
- Lieu d’exécution
- LA BRESSE
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Commune de La Bresse
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 21880075300012
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 43ff3768-a79d-464e-ba0c-65bdfe939705
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité civile - Ville · Assurance Responsabilité civile des dirigeants - RME · CPV 66510000, 66000000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Numerique / IT
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Sourçage préalable SIPI – Université de Strasbourg (Système d’information du patrimoine immobilier)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Prestations destinées à la réalisation de l'architecture et du développement d'outils numériques pour les salles blanches du CEA-Leti
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Maintenance et extension du système de vidéoprotection et sûreté de l'INSA Lyon (Domaine Scientifique de la Doua, Campus Doua)
<= 800 000 €
Date Limite
23/10/2026
Appel d'offres public
Mise en place d’un site web, d’une plateforme évènementielle, et d’une application mobile et back-office dans le cadre du Forum de Paris pour la Défense et la Stratégie
250 000 € - 500 000 €
Date Limite
23/10/2026
Autres consultations de Commune de La Bresse
1 consultation ouverte chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Numerique / IT
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Numerique / IT, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.