Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

marchés d'assurances pour la commune de Coursan pour les dommages aux biens mobiliers et immobiliers; la responsabilité civile et risques annexes; la flotte véhicules et le Cyber Risque

COMMUNE DE COURSAN
9 départements (09, 11, 12, 30, +5)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE DE COURSAN
Lieu
9 départements (09, 11, 12, 30, +5)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 02/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE COURSAN a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Numerique / IT
  • Territoires cités : Ariège, Aude et Aveyron

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE COURSAN a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Logiciels / SaaS2
  • Numerique / IT1

Territoires cités

  • Ariège2
  • Aude2
  • Aveyron2
  • Gard2
  • Haute-Garonne2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-80304
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
COMMUNE DE COURSAN
Lieu
9 départements (09, 11, 12, 30, +5)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-80304
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
marchés d'assurances pour la commune de Coursan pour les dommages aux biens mobiliers et immobiliers; la responsabilité civile et risques annexes; la flotte véhicules et le Cyber Risque
Description officielle
marchés d'assurances pour la commune de Coursan pour les dommages aux biens mobiliers et immobiliers; la responsabilité civile et risques annexes; la flotte véhicules et le Cyber Risque
Acheteur
COMMUNE DE COURSAN
Lieu d’exécution
Département 9

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-80304
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
9, 11, 12, 30, 31, 34, 66, 81, 82

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la souscription de différents contrats d'assurances pour la commune de Coursan sous forme de 4 lots (dommages aux biens mobiliers et immobiliers; responsabilité civile et risques annexes; flotte véhicules et risques annexes; atteinte au système d'information cyber sécurité)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
02/10/2026
Temps restant
40 jours
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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