Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation de transports en autocars pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par la ville de Cergy
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Cet présent accord-cadre a pour objet la prestation de transports en autocars des enfants et des adultes dans le cadre des activités organisées par la Ville de Cergy.
L'acheteur
Commune de Cergy
24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 443
- Montant attribué
- 317,2 M €
- 202423,8 M € · 101 marchés
- 2025116,8 M € · 225 marchés
- 2026en cours176,6 M € · 117 marchés
- Services · 194
- Travaux · 145
- Fournitures · 104
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance11
- Travaux / BTP5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Territoires cités
- Val-d'Oise1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
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À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
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Remise des offres
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Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-79758
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation de transports en autocars pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par la ville de Cergy
- Description officielle
- Une rotation piscine correspond à l’enchaînement de plusieurs transports successifs effectués par un même véhicule afin d’assurer l’acheminement et le retour de différents établissements scolaires vers une même piscine, dans le cadre des séances d’enseignement de la natation.
- Acheteur
- Commune de Cergy
- Lieu d’exécution
- Département 95
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Véhicules (location)
- CPV principal
- 60172000
- CPV complémentaires
- 60172000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Rotations piscine pour les groupes scolaires de la ville · Une rotation piscine correspond à l’enchaînement de plusieurs transports successifs effectués par un même véhicule afin d’assurer l’acheminement et le retour de différents établissements scolaires vers une même piscine, dans le cadre des séances d’enseignement de la natation. · CPV 60172000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Départements de diffusion
- 95
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.
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