Appel d'Offre PublicSource: TED

Transports routiers de personnes en autocars – Lot 1 et Lot 2 (Beynes, FR)

Commune de Beynes
Versailles (78)
Lieu d'exécution : Lot 1: Beynes (78), Lot 2: territoire national (France)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Beynes
Lieu
Versailles (78)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 55 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 07/07/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 70 jours

Profil acheteur

Commune de Beynes a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Territoires cités : Versailles et Yvelines

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60172000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60172000-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transports réguliers et ponctuels intra-muros par autocars et Transports occasionnels par autocars
  • Codes CPV : 60172000-4

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Beynes a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Territoires cités

  • Versailles1
  • Yvelines1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a24ebdb5-09bb-415d-9048-d6339bb0bdb3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Beynes
Lieu
Versailles (78)
Publication
Date limite
Référence TED
00471050-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Beynes
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transports occasionnels par autocars
Description officielle
Ce lot entre dans le périmètre du groupement de commande et concerne trois pouvoirs adjudicateurs. Il est ainsi conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT pour la ville de Beynes, de 6 000 € HT pour la caisse des écoles et de 2 000 € HT pour le CCAS. Les prestations attendues sont décrites au CCP et au BPU propre à ce lot. Le titulaire devra être inscrit au registre des entreprises de transport routier de personnes.
Lieu d’exécution
VERSAILLES Cedex

Acheteur

Nom
Commune de Beynes
Site acheteur
beynes.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21780062200011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60172000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60172000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
ec66e376-45ad-47ce-9e9b-c161713d07b2
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Note financière sur 45 points · Ce lot entre dans le périmètre du groupement de commande et concerne trois pouvoirs adjudicateurs. Il est ainsi conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT pour la ville de Beynes, de 6 000 € HT pour la caisse des écoles et de 2 000 € HT pour le CCAS. Les prestations attendues sont décrites au CCP et au BPU propre à ce lot. Le titulaire devra être inscrit au registre des entreprises de transport routier de personnes. · CPV 60172000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Prestation de transport routier de personnes en autocars pour Beynes et partenaires (Caisse des écoles et CCAS) via un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec plafonds annuels: Lot 1, 25 000 € HT/an pour Beynes (intramuros); Lot 2, 63 000 € HT/an, répartis entre Beynes, Caisse des écoles et CCAS. Prestations couvrant trajets récurrents et sorties occasionnelles, avec conditions de groupement et de sous-traitance selon CCP.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Transports réguliers et ponctuels intra-muros par autocars

Prestation de transport routier de personnes en autocars pour Beynes, incluant les rotations bi-hebdomadaires et les trajets domicile-gymnase des élèves, sans minimum de commande et avec plafond annuel de 25 000 € HT pour la seule ville de Beynes.

CPV 60172000-4
LOT-0002Budget: <= 63 000 €PlafondHT

Transports occasionnels par autocars

Transports occasionnels pour Beynes et partenaires (Ville, Caisse des écoles, CCAS), incluant séjours/nuitées, sorties de loisirs et sorties scolaires; plafond annuel total 63 000 € HT, réparti entre Beynes (55 000 €), Caisse des écoles (6 000 €) et CCAS (2 000 €).

CPV 60172000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60172000-4

Attendus Clés

Ce lot entre dans le périmètre du groupement de commande et concerne trois pouvoirs adjudicateurs
Il est ainsi conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT pour la ville de Beynes, de 6 000 € HT pour la caisse des écoles et de 2 000 € HT pour le CCAS
Les prestations attendues sont décrites au CCP et au BPU propre à ce lot
Le titulaire devra être inscrit au registre des entreprises de transport routier de personnes.
Critères d'attribution: La description de ce critère est prévue au RC. | La description de ce critère est prévue au RC. | La description de ce critère est prévue au RC. | La description de ce critère est prévue au RC.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
07/07/2026
Date limite
15/09/2026
Temps restant
55 jours
Fenêtre de réponse
70 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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<= 88 000 €

PlafondHT

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