Location de cars avec chauffeur – Commune d'Osny (LOT UNIQUE, cadre contractuel)
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 1 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et gestion d'un accord-cadre sans minimum et avec plafond de 1,2 M€ HT sur toute la durée, pour la location de cars avec chauffeur à Osny et communes limitrophes, avec période initiale d'un an reconductible et modalités de bons de commande.
Lots (1)
Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny
Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny
L'acheteur
Commune d'Osny
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Numerique / IT3
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Osny2
- Val-d'Oise2
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny
- Critères d'attribution: Performances en matière de développement durable. Critère noté sur 10 points. | Performances en matière de développement durable. Critère noté sur 10 points.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7d46d801-c973-4167-9991-51aa7d41d346
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- Osny
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Commune d'Osny
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21950476800124
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60170000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- abf05eaf-287f-45e9-9eaf-3c45118dc7f8
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny · Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 30 points. · CPV 60170000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 60170000-034121500-634121000-1
Veille Semagora
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