Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques (accord-cadre, bons de commande, reconduction possible)

Communauté de Communes Terre de Camargue
4 départements (13, 30, 34, 84)
Lieu d'exécution : FRJ12 - Gard, CC Terre de Camargue, 30220 Aigues-Mortes (sites associés: Le Grau-du-Roi, Saint-Laurent-d'Aigouze, Aigues-Mortes; bases nautiques et piscine associées)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 120 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu
4 départements (13, 30, 34, 84)
Budget
<= 120 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 28/08/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Terre de Camargue a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Gard, Bouches-du-Rhône et Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Terre de Camargue a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Gard6
  • Bouches-du-Rhône5
  • Hérault5
  • Vaucluse3
  • Nîmes2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-83984
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu
4 départements (13, 30, 34, 84)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-83984
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Description officielle
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Acheteur
Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-83984
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
30, 34, 13, 84

Résumé de la consultation

Prestation d'un accord-cadre pour le transport scolaire régulier et occasionnel des élèves du périmètre CC Terre de Camargue, couvrant les activités sportives et pédagogiques dans les écoles maternelles et élémentaires, avec émission de bons de commande et possibilité de reconduction selon le cahier des charges; tarification au moyen de bordereaux unitaires et déploiement multi-sites sur le Gard, incluant transports vers bases nautiques, piscines et sites UCPA, et déplacements occasionnels selon les besoins des collectivités.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
28/08/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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