Appel d'offres publicClôturé

Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques (accord-cadre, bons de commande, reconduction possible)

Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu d'exécution : FRJ12 - Gard, CC Terre de Camargue, 30220 Aigues-Mortes (sites associés: Le Grau-du-Roi, Saint-Laurent-d'Aigouze, Aigues-Mortes; bases nautiques et piscine associées)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 120 000 €
Plafond · HT
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation d'un accord-cadre pour le transport scolaire régulier et occasionnel des élèves du périmètre CC Terre de Camargue, couvrant les activités sportives et pédagogiques dans les écoles maternelles et élémentaires, avec émission de bons de commande et possibilité de reconduction selon le cahier des charges; tarification au moyen de bordereaux unitaires et déploiement multi-sites sur le Gard, incluant transports vers bases nautiques, piscines et sites UCPA, et déplacements occasionnels selon les besoins des collectivités.

L'acheteur

Communauté de Communes Terre de Camargue

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
166
Montant attribué
63,7 M €
  • 202429,1 M € · 79 marchés
  • 202526,8 M € · 50 marchés
  • 2026en cours7,9 M € · 37 marchés
  • Services · 87
  • Fournitures · 62
  • Travaux · 16
  • Autre · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Gard2
  • Aigues-Mortes1
  • Bouches-du-Rhône1
  • Hérault1
  • Vaucluse1

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    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-83984
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Description officielle
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Acheteur
Communauté de Communes Terre de Camargue
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

6 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
30, 34, 13, 84

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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