Appel d'offres publicOuvert · J-29

Accord cadre titres restaurant dématérialisés – Communauté de communes Porte de DrômArdèche

Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Lieu d'exécution : 2 Rue Françoise Barré-Sinoussi, ZA Les Iles, 26241 Saint Vallier, France
Remise des offres
Dans 29 jours
Montant
<= 450 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, la fabrication, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés destinés au personnel de la CCPDA, incluant l’activation, le suivi des soldes, les outils dématérialisés et le réseau de commerçants, avec prestations associées et commandes mensuelles.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Titres restaurant dématérialisés – CCPDA

Fourniture, fabrication, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche, incluant les prestations associées (commande, personnalisation, suivi et réseau de commerçants).

CPV 30199770

L'acheteur

Communauté de communes Porte de DrômArdèche

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.

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Historique de ce marché

Renouvellement probable

Lot concerné LOT-0000 · Titres restaurant dématérialisés – CCPDA

Un contrat attribué par cet acheteur en 2023 sur ce besoin arrive à échéance en 2027.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
146
Montant attribué
35,6 M €
  • 20248,2 M € · 40 marchés
  • 202510,8 M € · 49 marchés
  • 2026en cours16,6 M € · 57 marchés
  • Services · 77
  • Travaux · 64
  • Fournitures · 5

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics10
  • Maintenance4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Drôme3
  • Saint-Vallier1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur dl.aws-achat.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de titres restaurant sous forme de carte pour le personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
  • Les prestations comprennent la fourniture, la fabrication/le façonnage, la livraison et la gestion de titres restaurant au bénéfice du personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
fa4153d5-8a6b-40b8-a9aa-7f807480052f
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Description officielle
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la notification du marché. Le premier versement du solde des titres restaurant devra être réalisé début avril 2027 (cf. Cctp). Reconduction : L'accord-cadre pourra être reconduit pour une période d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le prestataire de sa décision de ne pas reconduire le marché au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours. Délais d'exécution : Les délais d'exécution et le déploiement des titres sont fixés au Cahier des Clauses Techniques Particulières, et ne peuvent en aucun cas faire l'objet de modifications
Lieu d’exécution
Saint Vallier cedex

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Site acheteur
www.portededromardeche.fr
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
74419CF0-E3B6-AA31-72948CC596A67CED

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30199770
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
e32a6d11-9b20-4f69-a138-06ffa4a8dde6
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche · Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de titres restaurant sous forme de carte pour le personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche. Les prestations comprennent la fourniture, la fabrication/le façonnage, la livraison et la gestion de titres restaurant au bénéfice du personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche · CPV 30199770

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
30199770
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