Marché public de prestation d'assurance – Assurance Responsabilité Civile et Dommages pour CC Pays de Bitche
- Remise des offres
- Dans 25 jours
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'assurance couvrant les risques et garanties liés à la responsabilité civile générale, aux dommages et à l'exposition des biens, ainsi que la flotte automobile, pour la Communauté de Communes du Pays de Bitche sur une période pluriannuelle, avec options de couverture additionnelles.
Lots (4)
Assurance Responsabilité Civile – Généralités
Description du lot non fournie dans l'extrait.
Assurance Protection Fonctionnelle
Description du lot non fournie dans l'extrait.
Assurance Expositions et Dommages – Expositions et sinistralité
Description du lot non fournie dans l'extrait.
Flottes et Véhicules – Assurance auto et biens mobiliers
Description du lot non fournie dans l'extrait.
L'acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Bitche1
- Moselle1
Répondre
Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-96161
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE
- Description officielle
- MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE
- Acheteur
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE
- Lieu d’exécution
- Département 57
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité civile · Assurance Protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 57
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le greffe du tribunal
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